Pour les véhicules totalement automatisés en l'absence de conducteur à bord du véhicule, l'information sur la ligne et la destination du véhicule doit être délivrée sous forme sonore et visuelle par un équipement embarqué, perceptible par l'ensemble des

Article Annexe III

—

, durant l'utilisation normale du véhicule.

Article 53-2

—

Les dispositions des articles 41-1, 41-2, 41-3 et 41-4 concernant les tracteurs agricoles, machines agricoles automotrices et véhicules automoteurs de travaux publics sont applicables : Aux véhicules produits ou importés à dater du 1er septembre 1970

Article 10 bis

—

Les véhicules de la catégorie internationale M1 faisant l'objet d'une réception nationale par type de petites séries (NKS), telle que définie aux articles 42 et 43 du règlement (UE) n° 2018/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif

Article 5

—

En cas d'utilisation d'un véhicule suiveur, un système homologué permettant une liaison permanente (radio) est obligatoire entre l'enseignant et l'élève.

Article R412-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 79 > 44

Code de la route

Lorsqu'une route comporte trois voies ou plus, ouvertes à la circulation générale et affectées à un même sens de circulation, il est interdit aux conducteurs des véhicules dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes ou d'ensemble de véhicules

Article R317-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 60

Code de la route

-Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules agricoles, hors les tracteurs enjambeurs dont la vitesse maximale par construction n'excède pas 30 km/ h et matériels agricoles ou de travaux publics, des cyclomoteurs, tricycles ou quadricycles et

Article 19

—

Tout véhicule doit avoir au moins deux portes distinctes, à savoir : soit une porte de service et une porte de secours, soit deux portes de service, soit, dans le cas d'un véhicule de transport en commun de personnes de faible capacité, une double porte

Article 51

—

produits ou importés à dater du 11 septembre 1970 ; Aux véhicules mis en circulation à dater du ler septembre 1971 quelle que soit leur date de fabrication.

Article 2-3

—

Dans le cadre de la procédure de paiement de droit commun, qui conduit à un paiement direct au bénéficiaire d'une prime au rétrofit d'un véhicule à moteur à deux ou trois roues ou d'un quadricycle à moteur, prévu à l'article D. 251-5-3 du code de l'énergie

Article R2213-1-0-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 84

Code général des collectivités territoriales

Les restrictions de circulation peuvent être différenciées en fonction de la nature et de l'usage des véhicules. II.

Article R312-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

I. - Sous réserve des dispositions des I bis à I quinquies, la longueur des véhicules et ensembles de véhicules mesurée en comprenant les superstructures amovibles et les pièces de cargaison normalisées telles que les conteneurs et caisses mobiles, et

Article Annexe

—

Atteler, dételer un véhicule articulé ou un ensemble de véhicules.

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