V... du chef de blessures involontaires aggravées, défaut de maîtrise, a prononcé sur les intérêts civils. Des mémoires ont été produits, en demande et en défense. Sur le rapport de M.

G... du chef d'inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation et défaut de maîtrise. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M.

l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 29 mars 2001, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en récidive, et malgré une suspension du permis de conduire, défaut

RENNES, chambre correctionnelle, en date du 19 octobre 1990 qui l'a condamné pour homicide involontaire par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique, à un mois d'emprisonnement avec sursis, et pour défaut

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 1999, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en récidive et défaut de maitrise

l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 24 octobre 1996, qui, sur renvoi après cassation dans la procédure suivie contre elle, pour contravention de blessures involontaires et défaut

soutenaient que Mme B..., circulant à vitesse excessive, avait entrepris un dépassement de plusieurs véhicules sans observer les précautions imposées par le Code de la route et avait fait preuve d'un défaut

d'appel, si elle a constaté que le salarié avait tenu des propos injurieux à l'égard du gérant de la société, a fait ressortir, compte tenu du contexte dans lequel ces injures avaient été proférées et du défaut

des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 485 et 512 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Mohamed B... coupable de délit de fuite et de la contravention de défaut

R. 11-1, R. 232, R. 232-2, R. 241-2 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de délit de fuite, de défaut

involontaires, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la suspension de son permis de conduire pendant 3 mois, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats

Aucun élément n'établissant que cet obstacle soudain aurait pu être évité, il a estimé qu'aucun défaut de maîtrise ne pouvait être imputé à M.

décollant du bord de la piste jusqu'au fond du torrent " ; qu'en écartant cependant l'existence d'une faute d'imprudence du skieur, à l'origine de son dommage, en raison de sa vitesse excessive et de son défaut

Par ordonnance pénale du 04 mai 2020 Mme [E] [H] a été reconnue coupable des faits de conduite sans permis, de conduite sans assurance et de défaut de maîtrise de son véhicule.

UN GRAVE MANQUE DE MAITRISE (P. 6 IN FINE) ; QUE LES DEGATS SUBIS PAR LE VEHICULE DE C. E. A. UNIROUTE DECOULENT DU CHOC AVEC LE BREAK DE DAME Z...

En revanche, ils font valoir qu'en ne tentant pas une manoeuvre d'évitement du fait de sa vitesse 'pas adaptée aux circonstances' [T] [R] a commis un défaut de maîtrise de sa moto qui justifie de réduire

Elle a commis un défaut de maîtrise, puisqu'elle a omis de modérer sa vitesse compte tenu des obstacles prévisibles de la circulation.

PLUS DE CONSERVER UNE TRAJECTOIRE CORRECTE ; ALORS QUE, D'UNE PART, L'ARRET ATTAQUE N'A PU SANS CONTRADICTION INTERNE, IMPUTER AUX DEMANDEURS UN DEFAUT DE MAITRISE DE LA VITESSE DUDIT ENSEMBLE ROUTIER

d'emprisonnement avec sursis simple, à la peine complémentaire d'annulation du permis de conduire avec interdiction de se présenter à l'examen pendant 18 mois et 2 000 francs d'amende (pour la contravention de défaut

ainsi qu'à des réparations civiles ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 320 du Code pénal, de d l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut