Kévin, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2005, qui, pour homicide involontaire et défaut de maîtrise, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

pièces de procédure que Laurent Y... a fait une chute mortelle d'un véhicule automobile de type "buggy" conduit par Sébastien X... ; que celui-ci a été poursuivi des chefs d'homicide involontaire, défaut

et celui conduit par Mme Y..., occasionnant des blessures à chacun d'eux ; que Mme Y... a été relaxée des fins des poursuites des chefs du délit de blessures involontaires et de la contravention de défaut

Z... par Rémy Y... du chef de la contravention de défaut de maîtrise ; "aux motifs adoptés que "en ce qui concerne le défaut de maîtrise, il est exact que ce chef d'incrimination ne figurait pas dans

Christian X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 2017, qui, pour conduite en état alcoolique et défaut de maîtrise, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement

Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 3 juin 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

R. 10 du Code de la route, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Z... coupable de conduite sans permis, de délit de fuite et de défaut de maîtrise

défaut de maîtrise. 3.

d'assurance et défaut de maîtrise, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention le plaçant en détention provisoire ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ;

plateau de la remorque, que celle-ci était dépourvue de ridelle et que l'ensemble du chargement n'était pas sanglé ; Attendu que le ministère public a exercé des poursuites contre Roland A... pour défaut

François-Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 31 octobre 2005, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise, a prononcé l'annulation

X... pour blessures involontaires, conduite sous l'emprise d'un état alcoolique et la contravention de défaut de maîtrise, a condamné celui-ci et son assureur le groupe Drouot, à indemniser le passager

à la rectification de l'erreur matérielle une solution différente de celle du tribunal ; qu'en effet, il n'est pas contesté qu'il a été donné acte aux parties civiles d'exercer toute action civile devant

[P] [R] des fins de la poursuite des chefs de mise en danger d'autrui et de défaut de maîtrise, et l'a condamné, pour destruction involontaire du bien d'autrui par l'effet d'un incendie et infraction à

(MAIF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 1990, qui a condamné Christian Y..., pour délit de blessures involontaires et défaut

sur une autoroute, de nuit, par temps de pluie, Alain B... a, par un jugement du tribunal de police devenu définitif en ce qui concerne l'action publique, été déclaré coupable des contraventions de défaut

Henri Y..., pour blessures involontaires et refus de priorité, à une amende de 5 000 francs pour le délit et de 1 000 francs pour la contravention, Jean-Jacques A..., pour blessures involontaires, défaut

100 km/heure n'apparaissaient pas établir avec certitude que Fabien Y... circulait à une vitesse supérieure à la limite autorisée ; que même l'absence de trace de freinage n'était pas révélateur d'un défaut

garçon prénommé Yoan, qui est décédé à 17 heures 39 ; Attendu que, pour déclarer Noëlle X... coupable d'homicide involontaire sur la personne de Yoan Y..., l'arrêt attaqué retient qu'elle a, par un défaut

Bigey, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 décembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Charmoillaux, conseiller rapporteur, M.