Codes de loi français

Article Français (suite)

une île, par exemple, ou une Utopie en relation avec le programme des œuvres de la Renaissance), de construire cet espace et d'en nommer les parties (rues, quartiers, par exemple), d'y installer des personnages en interaction en s'attribuant des identités

LEGIARTI000046673650

La consolidation, à l'échelle normande, d'un espace de coopération et de solidarité vise à : 1° Favoriser une plus grande attractivité nationale et internationale en affirmant une identité commune ; 2° Mener une politique scientifique de qualité et de

LEGIARTI000050482562

Article 2 Identité éditoriale des services de communication audiovisuelle La société conçoit et fait diffuser directement ou par l'intermédiaire de sociétés dont elle détient, directement ou indirectement, tout ou partie du capital : 1° Une offre de services

Article 1

pétrolier est également classé dans la catégorie des fiouls lourds ; -“ Fours ou réchauffeurs industriels" : les fours ou réchauffeurs industriels sont : -des installations de combustion dont les fumées sont utilisées pour le traitement thermique d'objets

Article Annexe Ia

Absence d'objet étranger vérifiée. Aéronef configuré pour le vol (commandes, interrupteurs, niveaux). Fermeture et verrouillage des accès. R6.2. Dossier d'intervention complété et signé. Accord du client sur les éventuels reports de travaux.

Article Annexe I (suite)

Contenant : Moyen de conditionnement adapté à la manutention, servant à regrouper un ensemble d'objets de même nature. Conditionner : Emballer et/ou protéger.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Chocs résultant de chutes ou projections d'objets et impacts d'une partie du corps contre un obstacle Les EPI-SL appropriés à ce genre de risques doivent pouvoir amortir les effets d'un choc en évitant toute lésion, en particulier par écrasement ou pénétration

Article Annexe

La déclaration d'identification du producteur comporte notamment : - les références du producteur (identité, adresse et raison sociale) ; - les références cadastrales des parcelles ; - pour chaque parcelle : la superficie plantée, la variété, la densité

Article 1

. ― Justification de l'identité du candidat L'expert vérifie l'identité du candidat à l'aide de la liste des titres permettant aux candidats aux examens du permis de conduire de justifier de leur identité, fixée par l'arrêté du 19 janvier 2012. VII.

Article Annexe

Il est important de montrer que ces objectifs se situent eux-mêmes à des niveaux différents : - pour les entreprises, ils sont définis en premier lieu par la direction générale au niveau global et concernent ce qui a trait à son identité, aux métiers,

LEGIARTI000028252328

intergénérationnel Pays d'Ouche développement Mémoire industrielle et culture numérique pour un accueil d'excellence Département du Pas-de-Calais Syndicat Mixte du Pays du Calaisis Circuits de proximité, politique alimentaire locale et identité

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Rappels sur le processus - identité et fonction des rédacteurs.

Article Annexe

L'exploitant est tenu, avant le début de l'exploitation, de mettre en place sur chacune des voies d'accès au chantier des panneaux indiquant en caractères apparents son identité et l'objet des travaux.

Article Annexe I

des consignes de sécurité présentes sur le site ; -la conduite à tenir en cas d'incident ou d'accident ; -les déchets et les filières de gestion des déchets ; -les moyens de protection et de prévention ; -les gestes et postures lors de manipulation d'objets

LEGIARTI000033287856

Article 25 du règlement intérieur type annexé à l'article R. 57-6-18 Réception ou envoi d'objets par dépôt à l'établissement ou colis postal.

Article Annexe Ia

supports inhérents au domaine de la création graphique : illustration 2D/3D, animations multimédia, web design, affiche, communication d'entreprise et institutionnelle, presse magazine et quotidienne, édition, packaging, publicité, signalétique, identité

Article Annexe 1

protection contre les évasions, les intrusions et les actes de vandalisme) ou fonctionnelles telle que l'impossibilité de communiquer avec l'extérieur par des moyens visuels (absence de vues), sonores (parloirs sauvages) ou trafic (notamment jets d'objets

Article Annexe Ib

C 3.25 Réaliser des animations à l'aide d'un logiciel d'animation et de création d'objets interactifs. C 3.26 Procéder à des intégrations textes/images à l'aide d'un logiciel de conception de site web.

Article TABLEAU C

Coches d'eau (Entreprise de). 100 Défrichement ou desséchement (Compagnie de). 300 Fournisseurs généraux D'objets concernant l'habillement, l'archemement, la remonte, le harnachement et l'équipement des troupes, etc. 1,000 De subsistances aux armées