Poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL), en gaz naturel pour véhicules (GNV), en gaz naturel liquéfié (GNL) ou en gaz naturel comprimé (GNC).

Article 1

—

Expert en informatique et systèmes d'information 326n 4 ans EPSI I Expert en informatique et systèmes d'information 326n 5 ans Ecole supérieure d'informatique (SUPINFO Paris) I Responsable en management et marketing des industries

Article I

—

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées. 24. 6JA 1, 40 Laminage à chaud ou relaminage

LEGIARTI000051471571

—

Marseille Grand port maritime de Nantes-Saint-Nazaire Institut de recherche pour le développement Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement Institut des sciences et industries

Article 75

—

relative à la réduction des rejets de mercure provenant de la fabrication du chlore par électrolyse ; Circulaire du 19 juin 1985 relative à la prévention de la pollution de l'air et des pluies acides (installations de combustion consommant du coke de pétrole

Article Annexe XI

—

mention inutile. (2) Compléter la rubrique "Energie" selon le point 3.8 de l'annexe I à la directive n° 74-150/CEE par l'une des abréviations suivantes : - essence (ordinaire, supercarburant, essence spéciale 2 temps) : "ES" ; - gazole : "GO" ; - pétrole

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Insecticides organiques d'origine minérale : huiles minérales (de pétrole et de houille). B. - Agents physiques utilisés en agriculture pouvant être impliqués dans la genèse de maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1.

Article 71

—

Les dispositions du 3° de l'article 30 ainsi que les 1°, 3° et 4° de l'article 27 et le premier alinéa de l'article 67 ne sont pas applicables aux plates-formes de raffinage de pétrole existantes et à leurs extensions.

Article Annexe III

—

de 20g MS (*) Chromatographie en phase gazeuse, détecteur ECD (*) Dans le cas d'effluents ou de déchets liquides, centrifugation préalable de 50 à 60g de déchet ou effluent brut, extraction du surnageant à l'éther de pétrole et du culot à l'acétone

Article ÉTAT B

—

803 860 Création 2 991 913 2 991 913 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Défense 250 000 000 250 000 000 201 712 500 201 712 500 Equipement des forces 201 712 500 201 712 500 Excellence technologique des industries

Article II

—

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DES TRANSPORTS, DE L'EAU, DU GAZ, DE L'ÉLECTRICITÉ, DU LIVRE ET DE LA COMMUNICATION NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Pêche en mer, entreprises d'armement

Article 3

—

aux agents de la DGFiP, de la DGDDI, de TRACFIN, des branches maladie, famille, vieillesse et recouvrement du régime général de la sécurité sociale, du régime social des indépendants, de la Mutualité sociale agricole, de la Caisse nationale des industries

Article 2

—

. ― Centre national d'études et de formation des industries de carrières et matériaux de construction (CEFICEM).

Article Annexe II

—

https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise-code-ape-code-naf Les sections A (Agriculture, Sylviculture et Pêche : divisions 01 à 03) et B (Produits des industries extractives : divisions 05 à 09) relèvent du secteur primaire.

Article 1

—

de l'inscription au concours (durée : trois heures ; coefficient 5) : -droit des affaires ; -analyse économique et financière des entreprises ; -géographie économique de la France et de l'Union européenne ; -biologie végétale et technologie des industries

Article Annexe

—

nationale supérieure des arts et métiers 11 11 Ecole normale supérieure lettres et sciences humaines (Fontenay-Saint-Cloud) 10 10 Ecole des hautes études en sciences sociales 10 10 Ecole nationale supérieure des arts et industries

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -électronique professionnelle (industrie, médical, télécommunications, automobile...) ; -électronique militaire

Article L223-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 99

Code de la sécurité sociale

titre des allocations familiales, déduction faite des cotisations et contributions sociales salariales, versée aux agents bénéficiant des régimes spéciaux de la SNCF, SNCF Mobilités et SNCF Réseau, de la Régie autonome des transports parisiens, des industries

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -la production et l'exploitation de l'énergie ; -la chimie, le pétrole, la pétrochimie ; -la pharmacie, l'agroalimentaire

Article ANNEXE II

—

Déchets (municipaux et industriels) non renouvelables 20,0 21,0 21,6 22,1 22,6 23,1 23,5 24,0 24,4 24,7 25,0 Schiste bitumineux 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 38,9 39,0 Liquides Pétrole

Page 45 · 1 120 résultats

← Précédent Suivant →