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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 262 résultats pour « isolation acoustique »

ARTICLE

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Article Annexe II

—

rouges K+ (k+ k+)/anti-K +++ 16 Globules rouges Fy (a+), Fy (a+ b+)/anti-Fy a ++ 8 Globules rouges Jk (a+), Jk (a+ b+)/anti-Jk a (prélèvements effectués sur EDTA) ++ 8 Globules rouges d'anémie hémolytique auto-immune de type IgG isolé

LEGIARTI000034266865

—

mobiles non routiers Réservoirs de carburant hors GPL et GNV Conformité aux dispositions du règlement UNECE n° 34 partie III relatif à l'homologation des réservoirs de carburant liquide et leur installation dans les véhicules à moteur Avertisseur acoustique

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Atteinte isolée d'un membre inférieur.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

Le mode de transmission peut être conçu de l'une des manières suivantes : a) Par conducteurs supplémentaires ; le câble d'anode doit alors inclure deux conducteurs supplémentaires isolés pour la même tension que le conducteur d'anode ; b) Ou bien par

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

—

Ce sont des personnes désireuses de rompre leur isolement et de participer aux différents temps d'échanges, d'activités et de rencontres du groupe d'entraide mutuelle.

Article Annexe III

—

Aulne, Ellé, Isole, Laïta, Odet, Steir, Jet, Jarlot et Queffleuth, Blavet. DDE 29 DDE 35 1er juillet 2005

Article Annexe A : NORMES D'INSTALLATION

—

Chapitre II : Etablissements d'accouvaison Isolement et compartimentation du couvoir pour limiter l'introduction, la persistance, la multiplication et la diffusion des contaminants à l'intérieur du couvoir ainsi que vers les élevages fournisseurs et

Article 5-1

—

Cette distance peut être supprimée si l'une des deux conditions suivantes est respectée : - le bâtiment est équipé d'une toiture qui satisfait la classe BROOF (T3) et le bâtiment est isolé par une paroi REI 120 dépassant d'au moins un mètre de la toiture

Article CO 24

—

Les secteurs sont isolés entre eux par une paroi CF de degré une heure équipée d'un seul bloc-porte en va-et-vient PF de degré une demi-heure.

Article PE 2

—

Si les établissements définis au paragraphe 3 ci-dessus comportent des locaux présentant des risques particuliers d'incendie, ces locaux doivent être isolés des locaux et dégagements accessibles au public dans les conditions définies par les dispositions

Article 85

—

Dans l'intervalle de temps s'écoulant entre la réception à titre isolé d'un véhicule et la délivrance de l'attestation d'aménagement, le procès-verbal de réception la remplacera lors des contrôles routiers.

Article 228-5.13

—

Cet abri doit être en acier, être isolé conformément au type "A-60" et être muni d'une porte en acier à fermeture automatique conforme au type "A60" à son extrémité inférieure ; 2.2 Soit par une échelle d'acier qui aboutisse à une porte située dans la

Article 229-II-2.08

—

L'installation peut être divisée en sections, dont les soupapes de distribution doivent pouvoir être manœuvrées à partir d'emplacements aisément accessibles situés à l'extérieur des locaux protégés et ne risquant pas de se trouver rapidement isolés par

Article 223 a-II-2/18

—

Ils doivent être isolés conformément aux valeurs d'intégrité et d'isolation données à la table 20.2. pour les navires neufs transportant plus de 36 passagers et à la table 21.2 pour les navires neufs ne transportant pas plus de 36 passagers, et les navires

Article 229-II-2.13

—

Les fanaux de sécurité électriques utilisés à bord des navires-citernes et ceux qui sont destinés à être utilisés dans des zones dangereuses doivent être du type antidéflagrant ; et 5. une hache ayant un manche doté d'une isolation électrique haute tension

Article Annexe I

—

☐ Tant que la ou les anomalies DGI n'ont pas été corrigées, en aucun cas vous ne devez rétablir l'alimentation en gaz de votre installation intérieure de gaz, de la partie d'installation intérieure de gaz, du ou des appareils à gaz qui ont été isolés

Article 18 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 14 > 73

Code général des impôts, annexe IV

l'Etat pour la construction, l'acquisition et l'amélioration de logements locatifs sociaux ; c) En Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy et dans les îles Wallis et Futuna, tels que : 1° Surtoiture ventilée ; 2° Isolation

Article L6112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 59

Code de la santé publique

aux besoins de santé de la population couverts par ces activités ; 5° Ils développent des actions en matière de santé visant à améliorer l'accès et la continuité des soins, ainsi que des actions liées à des risques spécifiques, dans les territoires isolés

LEGIARTI000049773346

—

documents individuels de navigabilité ; b) Le titulaire tient à jour une liste des matériels radioélectriques approuvés et établit les dossiers relatifs aux licences de station d'aéronef ; - les certificats individuels de navigabilité et certificats acoustiques

Article Annexe III

—

Paroi opaque thermiquement isolée Une paroi opaque est dite thermiquement isolée si son coefficient de transmission thermique U n'est pas supérieur à 0, 50 W / m ².K.

Page 45 · 1 262 résultats

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