Codes de loi français

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 76-04 à 76-06 Produits de ces positions en aluminium allié. 76-08-20 Tubes et tuyaux en aluminium allié. 76-09 à 76-11 Tous produits de ces positions. 76-14 Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium, non isolés pour l'électricité

Article Annexe

cas où il n'est pas nécessaire de procéder à l'essai du type I. 3 - ESSAI DU FREIN DE STATIONNEMENT Le frein de stationnement dont est équipée la remorque doit pouvoir maintenir à l'arrêt la remorque ou la semi‑remorque en charge, lorsqu'elle est isolée

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

Ce sont des personnes désireuses de rompre leur isolement et de participer aux différents temps d'échanges, d'activités et de rencontres du groupe d'entraide mutuelle.

Article Annexe 1

Les parties signataires, par des mesures structurantes optimisant le regroupement et la continuité des soins, souhaitent ainsi permettre à chaque masseur-kinésithérapeute de rompre son isolement, de limiter ses contraintes, de se former et, de cette manière

Article 223 a-II-2/08

Chaque section de diffuseurs doit pouvoir être isolée par une seule soupape d'arrêt. La soupape d'arrêt de chaque section doit être facilement accessible et son emplacement doit être indiqué de façon claire et permanente.

Article 223 a-II-1/31

lorsque l'un quelconque des groupes moteurs est hors service ; 5.2. l'appareil à gouverner principal est conçu de manière que, après une défaillance unique de son circuit de tuyautages ou de l'un des groupes moteurs, le dispositif défectueux puisse être isolé

Article ANNEXE

c) Mesures de prévention propres à emp ^ echer : -l'éclosion d'un feu : matériaux, propreté, surveillance, ignifugation, stockage des produits chimiques ; -la propagation : isolement, murs et portes coupe-feu, vitrages minces et vitrages armés, toiles

Article Annexe 7

Les médecins ayant un exercice isolé et qui ne participent pas à un pôle de santé ne sont pas éligibles à cette option.

LEGIARTI000036979330

associé à une capacité de rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : - 100 % de la capacité du plus grand réservoir, Cette disposition ne s'applique pas aux bassins de traitement des eaux résiduaires. 2.8 Isolement

Article Annexe 3

Béton de granulats (granulats minéraux légers et de faible densité, sauf isolation thermique intégrale). Peut contenir des adjuvants et des additifs (comme les cendres volantes), des pigments et d'autres matériaux.

Article Annexe I

Les transformateurs de courant électrique, lorsqu'ils sont accolés ou à l'intérieur du dépôt, sont situés dans des locaux clos largement ventilés et isolés du stockage par des parois et des portes coupe-feu, munies d'un ferme-porte.

Article Annexe I

Les transformateurs de courant électrique, lorsqu'ils sont accolés ou à l'intérieur du dépôt, sont situés dans des locaux clos largement ventilés et isolés du stockage par des parois et des portes coupe-feu, munies d'un ferme-porte.

Article Annexe 130-A.1

Renseignements : - moyens d'arrêt à distance ; - moyens de surveillance des isolements ; - emplacement et autonomie des groupes de secours ; - emplacement, caractéristiques et autonomie des batteries d'accumulateurs ; - moyens d'aération des locaux des

Article ANNEXE I

De plus, afin d'éliminer toute transmission parasite, le cube sera isolé au fond et des parois de la fosse par des blocs élastiques dont la fréquence de coupure sera au plus égale à la moitié de la cadence de frappe du marteau piqueur ou du brise-béton

Article 21.4

sont assignées en fonction des critères suivants : Matière inerte : Température d'auto-inflammation ≤ 200°C ; et/ou Au contact de l'air, entraîne un risque ; et/ou Intervalle d'explosivité ≥40 % et point d'éclair < 23°C Matière sèche : IRE ≥ 1 Isolement

LEGIARTI000049821483

Sommes isolées. INSEE, ACOSS (URSSAF), IRCANTEC, CPRNPAC. CSG sur revenus de remplacement. INSEE, ACOSS (URSSAF). Bases spécifiques d'exonération de cotisations URSSAF.

Article Annexe 3

Elle comprend au moins : conduit isolé, conduit double peau, conduit ovale pour tubage sur boisseau rectangulaire, débouché de toiture, pièce de raccordement. 1.3.3. Exigences relatives au poêle à bûche.

Article Annexe I

Les animaux malades et si nécessaire les animaux blessés sont isolés dans un local approprié garni, le cas échéant, de litière sèche et confortable. Chapitre II Animaux de compagnie et assimilés. 3.

Article Annexe A

Chapitre II Objectifs : isolement et compartimentation du couvoir pour limiter l'introduction, la persistance, la multiplication et la diffusion des contaminants à l'intérieur du couvoir ainsi que vers les élevages fournisseurs et clients.