a) Diplômes d'ingénieur délivrés par les établissements suivants : Ecole centrale des arts et manufactures ; Ecole centrale de Lyon ; Ecole nationale des ponts et chaussées ; Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ; Ecole nationale

Article I ter

—

rétroréfléchissants ; - la vérification avant départ du véhicule (moto et voiture) ; L'itinéraire : - les principaux éléments à prendre en compte ; - l'utilisation de la carte routière : échelle, symboles, légendes, ouvrages spécialisés ; - les notions de voirie : pont

Article Annexe III

—

Troupeaux de reproduction au stade élevage et ponte Les prélèvements sont constitués pour chaque troupeau à contrôler : - soit de 5 paires de chaussettes constituant 5 échantillons distincts pour l'analyse ; Le nombre de points différents où effectuer

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Pont-à-Mousson S.A.. Rhin et Moselle Vie. Ribeauvillé. Socotep (Confections textiles et plastiques). Tuileries Gilardoni. Vincey-Bourgey. Ziegler. Bourses de Nantes César. Clen. Holding R.B.L.. Larivière S.A.. Malterie du Berry (Grande). Sicoma.

Article 228-4.11

—

Tout tuyautage de cale qui traverse une cloison d'abordage doit être pourvu de moyens de fermeture directs au niveau de la cloison ; ces moyens de fermeture doivent être actionnés à partir du pont de travail où doit se trouver un indicateur approprié.

Article 8

—

Pont-Audemer Les Andelys Eure. Dreux Eure-et-Loire. Châteaulin Quimperlay Finistère. Neufchâteau Bitbourg Diekirch Forêts. Le Vigan Gard. Villefranche Muret Saint-Gaudens Garonne (Haute). Lombez Mirande Gers.

Article Annexe 4

—

Rue Louis-Lhérault jusqu'à l'avenue Marcel-Cachin (pont SNCF). Avenue Marcel-Cachin jusqu'à la limite nord des voies ferrées, la gare du Val d'Argenteuil incluse.

Article 229-II-2.08

—

doivent assurer une répartition moyenne efficace de l'eau à raison d'au moins 5 litres par mètre carré et par minute dans les locaux à protéger, cette répartition pouvant être réduite à 3,5 litres par mètre carré et par minute lorsque la hauteur sous pont

Article 33

—

Les données prises en compte pour le calcul du fonds de roulement et des charges décaissables non exceptionnelles excluent les services budgétaires portuaires et aéroportuaires et les ponts gérés par les chambres de commerce et d'industrie.

Article R121-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 56

Code de la route

deux lignes d'arrêt prévu à l'article R. 415-2 ; 10° bis La priorité de passage à l'égard du piéton prévue à l'article R. 415-11 ; 10° ter Le franchissement des passages à niveau prévu aux I, II et III de l'article R. 422-3 ; 10° quater Le passage des ponts

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Montviette, Les Moutiers-en-Auge, Les Moutiers-Hubert, Moyaux, Norolles, Notre-Dame-d'Estrées, Notre-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Orbec, L'Oudon, Ouilly-du-Houley, Ouilly-le-Vicomte, Pennedepie, Périers-en-Auge, Pierrefitte-en-Auge, Le Pin, Pont-l'Evêque

Article Annexe

—

Pont de Veurey-Voreppe RD 3. Saint-Egrève-Nord RD 105 F. Mauvernay RD 121. A 49 Voreppe―Bourg-de-Péage Tullins RD 45. Vinay RD 22. Saint-Marcellin RD 518. La Baume-d'Hostun RD 325 A.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

numJO=0&dateJO=20130829&numTexte=54&pageDebut=14632pageFin=14723 V - BALISAGE SUPPLEMENTAIRE POUR LA NAVIGATION AU RADAR A - balisage des piles de pont (le cas échéant) : En général les piles de pont ne sont pas dissociables de l’écho du tablier sur

Article 230-2.09

—

Ce plan doit également indiquer les caractéristiques exactes de la pontée (surfaces occupées et hauteur de stockage). 2.2. Plan des capacités avec leurs caractéristiques géométriques.

Article 223 a-II-2/03

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Sur les navires susceptibles de transporter des cargaisons en pontée, l'emplacement des bouches d'incendie doit être tel que leur accès soit toujours facile, et les tuyaux doivent être, dans toute la mesure du possible, installés de manière à ne pas être

Article Annexe

—

44094 Mauves-sur-Loire. 44097 Mesquer. 44101 La Montagne. 44102 Montbert. 44103 Montoir-de-Bretagne. 44109 Nantes. 44114 Orvault. 44116 Paimboeuf. 44119 Paulx. 44120 Le Pellerin. 44125 Piriac-sur-Mer. 44130 Pont-Saint-Martin

Article 221-II-1/42

—

de secours. 1.2 La source d'énergie électrique de secours, le matériel de transformation associé, s'il en existe, la source transitoire d'énergie de secours, le tableau de secours et le tableau d'éclairage de secours doivent être situés au-dessus du pont

LEGIARTI000029523754

—

Antony (92) A 6 Bd périphérique Paris (75) A 7 Rognac (13) A 7 Extrémité A 7 Marseille (13) A 7 Ternay (69) A 47 A 6 Lyon (69) A 77 Myennes (58) D 907 N 7 Sermoise-sur-Loire (58) A 811 Sainte-Luce-sur-Loire (44) N 844 A 11 Carquefou (44) A 84 Ponts

Article ANNEXE

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38158 Eybens. 38169 Fontaine. 38170 Fontanil-Cornillon. 38179 Gières. 38185 Grenoble. 38187 Le Gua. 38229 Meylan. 38249 Montbonnot-Saint-Martin. 38271 Murianette. 38281 Noyarey. 38309 Poisat. 38317 Le Pont-de-Claix

Article 9

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soit d'un diplôme d'ingénieur délivré par une école nationale supérieure ou par un institut d'université ou de faculté, soit du diplôme d'ingénieur délivré par l'un des établissements énumérés ci-après : Ecole polytechnique ; Ecole nationale des ponts

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