Cette " zone mousse " est aménagée en respectant les dispositions suivantes : - elle est délimitée par des parois garantissant la rétention du produit moussant ; - elle est libre de tout obstacle ; - elle est munie d'un revêtement de surface non glissant

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Rétention d'urines (hors pathologies médullaires ou centrales) Auto ou hétéro-sondages (3 à 6 par jour) : jusqu'à 15. Sonde à demeure : 20 à 25 %. Stimulateur implanté : jusqu'à 5 %.

Article Annexe I

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Nombre de points du réseau de collecte nécessitant Est recensé le nombre de points du réseau de collecte des eaux usées (unitaire ou séparatif) nécessitant au moins deux interventions par an (préventives ou curatives).

Article Annexe Ib (suite)

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La gestion des coûts d'une opération de chantier 10.5 - La gestion de la qualité 10.51 - La démarche qualité 10.52 - Le contrôle de conformité 10.6 - La gestion de la maintenance 10.61 - La gestion de la maintenance 10.62 - La maintenance préventive

Article Annexe IV

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sécurité Contenu Contextes des obligations réglementaires Aspects juridiques : Les contrats avec obligation de moyens Les contrats avec obligation de résultat Différents types de contrats : Le contrat de types "prédictifs" Le contrat de types "préventifs

Article Annexe IIc

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parmi les ressources disponibles C41 Gérer l'installation et la remise en ordre du lieu de travail C42 Mettre en œuvre des opérations d'entretien courant C43 Mettre en œuvre des opérations de remise en état C46 Réaliser les opérations de maintenance préventive

Article Annexe I (suite)

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Maintenance préventive Entretien périodique : X X X X X - graissage - contrôle(s), sécurité - changement de pièces d'usure - mise à jour du planning d'entretien - mise à jour des documents de maintenance 2.

Article Annexe Ib

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La maintenance préventive de premier niveau. 3. La protection, environnement et risques industriels. S 7 - La représentation technique du produit 1. Les outils à développer en phase recherche de solutions. 2.

Article Annexe I (suite)

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. - Établir le planning de maintenance préventive et curative.. - Entretenir le bâti de mise en formation.

Article Annexe I (suite)

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S3.4 : Maintenance CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE NIVEAUX 1 2 3 4 Entretien des moyens et des postes de travail I - Maintenance préventive : - Veiller au respect des règles de sécurité et signaler les

Article Annexe

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utiliser, améliorer et concevoir des capteurs ; - entretenir des relations techniques avec les fournisseurs et participer au choix des petits équipements, gérer les documentations techniques ; - réaliser les opérations courantes de maintenance préventive

LEGIARTI000039331435

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Conduire une consultation prénatale - En reconstituant l'anamnèse ; - En réalisant l'examen clinique général et l'examen obstétrical ; - En évaluant le caractère physiologique ou pathologique de la grossesse ; - En choisissant les mesures préventives,

Article Annexe I

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Rétention des aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche et équipé de façon à pouvoir recueillir

Article Annexe I

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L'exploitant tient à jour, pour son installation, un registre dans lequel sont consignées les opérations de maintenance qui ont été effectuées, leur nature, les défaillances constatées et les opérations préventives et correctives engagées.

Article Annexe I (suite)

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L'accent doit être mis sur les deux outils préventifs que sont les accords de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et le plan de sauvegarde de l'emploi, tout en soulignant la différence entre grandes entreprises et PME. (122-4) On ne

Article Annexe IIc

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en vigueur et des règles de sécurité C46 : Mettre en œuvre les techniques de collecte et de tri dans le respect des procédures en vigueur et des règles de sécurité, en vue d'une valorisation ou d'une élimination C47 : Effectuer la maintenance préventive

LEGIARTI000027648252

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Action préventive : action visant à éliminer la cause d'une non-conformité potentielle ou d'une autre situation potentielle indésirable. 5.

LEGIARTI000046935294

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Situation particulière des personnes mineures : - un examen génétique n'est prescrit chez un mineur ou un majeur sous tutelle qu'à condition que celui-ci ou sa famille puissent personnellement bénéficier de mesures préventives ou curatives immédiates

Article Annexe

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Afin de poursuivre une politique préventive active et nécessaire pour les plus jeunes, les Parties signataires s'engagent à améliorer le dispositif actuel en intégrant, dans un dispositif unique de prévention, les modalités de l'examen bucco-dentaire

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