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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6871f144df9b8685d8d0687a
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La société Blanvillain a effectué les calculs de dimensionnement de la charpente sur la base d'un poids de tuiles de 45 kg/m².
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201218_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
canal ou de tuiles à emboitement dites mécaniques ou de Marseille, de teinte rouge vieilli. / - Pour les constructions bois, les tuiles bois sont admises. / - Dans le cas de constructions contemporaines
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310385
6 octobre 2016
6 octobre 2016
non seulement le jardin, et la terrasse dont les évacuations sont obstruées, mais aussi les façades de la maison dont on ne peut plus ouvrir certains volets ainsi que de l'état de la toiture dont les tuiles
Source officielle2ème chambre section B
63d37a89d1bc2605de4b4a1d
23 janvier 2023
23 janvier 2023
cassées ou manquantes, solins déficients, durée de vie dépassée du matériau des tuiles, défauts de planéité des versants de toiture) ; 2/ charpente bois de toiture : risque de pourriture grave des
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603659fd63101bba6b52fd4c
5 novembre 2015
5 novembre 2015
[P] et de la société la Tuilerie du Chaillou de leur demande au titre de préjudice matériel, - condamné M. [H] à payer à M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
695ccd3a75782d5f06f1cd35
5 janvier 2026
5 janvier 2026
tableau de synthèse depuis les comptes fournisseurs de la SCCV Gaillan établissant les achats éventuels de charpentes, ossatures bois, pièces de bois destinées à la construction, feuilles de zinc, tuiles
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c586aa
4 juin 1996
4 juin 1996
X... a fait opposition à l'apport, sous le régime des scissions, d'une branche autonome d'activité de la société Tual à la société Bureau Equipement, en demandant qu'une somme soit consignée par la société
Source officielleciv1
60794ce89ba5988459c477d0
27 février 2001
27 février 2001
X..., fabricant de tuiles à l'origine de désordres affectant la maison des époux Tourenne, à garantir les consorts Y..., venus aux droits du constructeur et leur assureur, la SMABTP, à concurrence de la
Source officielleciv3
607943689ba5988459c42355
23 mars 1977
23 mars 1977
OBSERVATIONS ; ATTENDU QUE PARADIS, ARCHITECTE, ET LA SOCIETE BEAUFILS, ENTREPRENEUR, ONT CONSTRUIT EN 1962 UNE VILLA POUR LE COMPTE DE BOUVET ; QUE DES DESORDRES SONT APPARUS DANS LA TOITURE DONT LES TUILES
Source officielleciv2
607940eb9ba5988459c3fa60
21 janvier 1971
21 janvier 1971
DE L'ANCIENNETE DES TOITURES ET DE LEUR ETAT D'ENTRETIEN; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL CONSTATENT QUE LES POUSSIERES DE CIMENT AVAIENT EU POUR EFFET DE BOUCHER LES DALLES ET DE SOUDER LES TUILES
Source officielleciv2
6137208fcd580146773eba23
15 mars 1989
15 mars 1989
Bords du Lac, en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1989, par le tribunal d'instance de Barcelonnette, en matière électorale, au profit de Monsieur Alain X..., demeurant Les Guerins - Les Tuiles
Source officielleciv2
613720e3cd580146773ef37d
8 mars 1989
8 mars 1989
Alain X..., demeurant Les Guérins, Les Tuiles (Alpes de Haute-Provence), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les
Source officielleciv3
613721cecd580146773f7899
30 mars 1993
30 mars 1993
René X..., demeurant "La Tuilerie", ...
Source officielleciv3
61372422cd58014677412b9b
17 février 2004
17 février 2004
d'autre part, que la cour d'appel n'ayant pas été invitée à se prononcer sur un manquement au devoir de conseil de l'architecte mais sur des fautes contractuelles de conception tenant au choix des tuiles
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2207173_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sous un délai d'un mois à compter de la notification de l'ordonnance de M. et Mme A du logement situé au sein du groupe scolaire Langevin-Perrin, 14-16 avenue des Tuileries
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03938_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
En ce qui concerne les conclusions d'appel provoqué de la société Patrick Tual : 25.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305975_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
S'agissant, d'autre part, du traitement des toitures, la notice architecturale du projet prévoit qu'il doit être en tuiles plates.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
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17 janvier 2012
17 janvier 2012
[F] du 3 juin 1985 adressée à la société Huguenot-Fenal lui commandant en sus des 4 000 tuiles prévues dans la protocole d'accord, 1 700 tuiles supplémentaires qu'il s'engageait à régler, dans laquelle
Source officielleChambre 4-8a
6967ab76cdc6046d47472306
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[S], - la société avait conscience du danger auquel elle exposait son salarié dans sa mission de réaliser des travaux de dépose de tuiles amiantées sur toiture dans la mesure où elle reconnaît que le
Source officielle1ère Chambre
696918e3cdc6046d476ad3b0
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Le charpentier couvreur sollicité par la SCI Surval a pour sa part procédé à l'enlèvement des tuiles entre la cheminée et la fenêtre de toit la plus proche et expose, clichés photographiques à l'appui,
Source officiellePage 45 sur 230