N° RG 19/06663 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MTOE Décision du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE du 10 septembre 2019 RG : 2015j00095 SARL AUTO VITRAGE LAVALLOIS FRANCE PARE BRISE

[Z], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Christian Dior couture, après débats en l'audience publique du 22 juin 2021 où étaient présents Mme Leprieur, conseiller doyen faisant fonction

Rendue le 21 janvier 2026 N° de Rôle : 2025R00216 Le 14 janvier 2026, Par devant Nous, Olivier DYER, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne

Rendue le 7 janvier 2026 N° de Rôle : 2025R00220 Le 17 décembre 2025, Par devant Nous, Luc BENOTEAU, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne

Rendue le 7 janvier 2026 N° de Rôle : 2025R00224 Le 17 décembre 2025, Par devant Nous, Luc BENOTEAU, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne

Rendue le 21 janvier 2026 N° de Rôle : 2026R00003 Le 14 janvier 2026, Par devant Nous, Olivier DYER, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne

nationalité française dépend des documents qui ont servi à l'établir et si le ministère public prouve que ce certificat a été délivré à tort à l'intéressé ou sur la base d'actes erronés, ce certificat perd

LEBOULANGER; Nous, Etienne LESAUX, Vu l'ordonnance du vice-président du tribunal judiciaire d'ALENÇON qui a maintenu l'hospitalisation complète de Mme [G] [P] épouse [X], hospitalisée sur demande

DEMANDEUR : Monsieur [P] [L] né le 12 Janvier 1970 à [Localité 1] (38) de nationalité Française Représentant légal de [Q] [L] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Etienne RECOULES, avocat au barreau

représentée par Maître Emmanuelle DURAND de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE : La SCI NELP est propriétaire d’un immeuble situé 21 boulevard Etienne

DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE AMOUROUX II SISE [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, la SA LAMY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Etienne

LETIN Me Hélène URBINO-CLAIRVILLE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 Juillet 2025 N° RG 25/00058 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FHDQ Nous, Thierry PITOIS-ETIENNE

COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 4] DONT LE SIÈGE SOCIAL EST [Adresse 2] (France) représenté par son syndic en exercice, la SA LAMY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Etienne

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 02/04/2025 JUGEMENT DU DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F450 Numéro de Procédure collective : 2025RJ154 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE

Elle expose que son véhicule aurait été percuté à l’arrière, le 16 décembre 2018, provoquant la perte de contrôle et plusieurs tonneaux, et que l’auteur de l’accident n’aurait jamais été retrouvé.

TALMA dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître [K] [S], demeurant [Adresse 1], avocat plaidant au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 574, et par Maître Etienne CACAN, avocat

DROMALINE immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint Etienne sou le numéro 827 653 734, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse

comparants DEFENDEUR : la maison départementale de l’autonomie du Loiret15 rue Claude Lewy 45100 Orléans non comparante ni représentée MIS EN CAUSE : le rectorat d’Académie d’Orléans Tours 21 rue Saint Etienne

SOCIETE INTERNATIONALE DE FINANCEMENT DE TITRES (SIFT) représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Etienne FEILDEL, avocat

Pour expliquer le non-respect des délais déjà octroyés, Monsieur [X] fait état d’une perte d’emploi.