AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement forestier Alain Boulard et ses enfants

Alain ZQ..., demeurant ..., 102 / de Mme Martine ZR..., demeurant ..., 103 / de Mme Monique AW..., demeurant ..., 104 / de M.

Alain Z..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 avril 2018, où étaient présents : M.

./ SARL B S.C.P BOYER LESCAT MERLE réformation GROSSE DELIVREE LE X...

C/ SARL BOREAL APPELANTS : Monsieur Alain Emile Roland X...

P. d'avocats F..., Dont le siège social est 29 rue du Maréchal Foch 65000 TARBES représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Alain Z... de la SPC Alain Z...- Christine A..., avocats

être annulée, ainsi que la procédure subséquente" ; Attendu que le moyen, qui se borne à reprendre l'argumentation que, par une motivation exempte d'insuffisance, la chambre d'accusation a écarté, à bon

X... de ses attributions et contraint celui-ci à adresser le 23 février 2005 à l'Ordre es experts comptables sa démission de la responsabilité ordinale du cabinet, Monsieur Alain X... estimant à juste

fonctionnement de nos services, ni le bon fonctionnement de l'entreprise ».

SASU ARCHE Alain Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Z 96-45.808 formé par la société Bois et menuiserie du Midi, société à responsabilité

Alain à payer cette somme à M. Y... avec les intérêts au taux légal à compter de l'assignation du 29 janvier 2003, débouté M. Y... pour le surplus ; débouté M.

Le papier à en-tête d'Alain X...

ALAIN X..., ALORS, SELON LE POURVOI, QUE DES CREANCIERS DONT LA CREANCE A ETE ADMISE MEME A TITRE PROVISIONNEL AU PASSIF D'UNE PERSONNE MORALE SONT RECEVABLES A DEMANDER L'EXTENSION DE LA PROCEDURE COLLECTIVE

DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, rédacteur Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2022 GREFFIER : Mme ALAIN

Manuel E..., le gérant de la société, avant de venir présenter les bons de commande à M. A... ; que M. F... a déclaré que M.

Il est donné acte à la société Cofidis du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Jérôme Allais, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Andrea Energy.

Alain Z..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus le 3 mai 2017 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre prud'homale), dans les litiges les opposant à M. C...