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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2032971-2151921
8 juin 2007
8 juin 2007
Koç selon lesquelles des policiers lui ont infligé des mauvais traitements après qu’il avait été arrêté à la suite d’une altercation avec un groupe de personnes à un arrêt d’autobus. M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1209JUD004408804
9 décembre 2008
9 décembre 2008
A une date non précisée, la coopérative des autobus et véhicules motorisés de transports en commun de Menemen, ( Menemen Yolcu Otobüsleri Motorlu Taşıtlar Koopratifi ; « la coopérative
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2227056-2382299
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Charalambous et deux ou trois autres soldats furent pris sous le feu de l’armée turque alors qu’ils fouillaient des autobus dans le secteur de Koutsoventis Vounos.
Source officiellePôle social
6a0449a2cdc6046d4792acf0
7 avril 2026
7 avril 2026
activités des agences de publicité » comprend notamment la conception et la diffusion de publicités à l'extérieur par exemple sur des panneaux, des vitrines, dans des magasins, sur des voitures ou des autobus
Source officiellechambre 1-7
69cff608cdc6046d47010418
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce dernier a été victime d'un accident de la circulation impliquant un autobus, à [Localité 1], le 2 avril 2005.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69d8907bcdc6046d47bb9bdf
9 avril 2026
9 avril 2026
preuve administrée grâce au système de vidéosurveillance par l'employeur, relevant que ce dernier ne justifie pas de la déclaration à la préfecture et auprès de la CNIL du système embarqué dans les autobus
Source officielle19ème chambre civile
6631373f19f939ca6242e48f
29 avril 2024
29 avril 2024
LITIGE Monsieur [R] [W], né le [Date naissance 10] 1961, a été victime d’un accident de la circulation le 1er mai 1999 à [Localité 21] (75) alors qu’il circulait à motocylette et qu’il était entre deux autobus
Source officielleServ. contentieux social
68092addfa1497b96f2cf405
9 avril 2025
9 avril 2025
Il nous indique que son objectif est de reprendre son activité de chauffeur d’autobus à la [20], il précise qu’il s’agissait d’une certaine forme de vocation.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2504401_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme E B C, ressortissante de la république du Paraguay née en 1998, a fait l'objet le 16 septembre 2025 à bord d'un autobus à Lille d'un contrôle d'identité ayant mis
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504539_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Faur soutient que l'offre repose sur une sous-estimation du coût de la location de tels véhicules et de leur entretien, d'une part, et une surévaluation des possibilités de réutilisation de ces autobus
Source officielle2ème chambre
DTA_2302170_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
chaque type de construction ; c) Selon la nature et l'importance des établissements abritant des activités professionnelles ou des établissements recevant du public, des aires de stationnement pour les autobus
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508124_20250825
25 août 2025
25 août 2025
des activités d'opérateur de réseaux : / () / 4° Les activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, tramway, trolleybus, autobus
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b70
10 novembre 2005
10 novembre 2005
d'aménagement de la place du Lion d'Or et de la place Louise de Bettignies réalisés de septembre 2000 à septembre 2001 ; qu'ils ont eu uniquement pour but de permettre une meilleure circulation des autobus
Source officielle1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4f00
12 février 2015
12 février 2015
Il est décédé d'un oedème pulmonaire aigu dû à un mal aigu des montagnes résultant de cette excursion en haute altitude en autobus jusqu'à 4.500/4.600 mètres d'altitude, puis de cette grimpée à pied jusqu'à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01166
3 juin 2009
3 juin 2009
cours d'une même journée, plus d'une interruption d'activité ou une interruption supérieure à deux heures que si une convention ou un accord collectif le prévoit et que, s'agissant des conducteurs d'autobus
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2401452_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
C... a déclaré à cette occasion à ces services qu’il est venu en autobus du Portugal où il travaillerait pour rendre une visite de quatre jours à sa mère malade qui vit à Paris, et s’il produit une attestation
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01286_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par ailleurs, les billets d’autobus du 29 septembre 2018 relatifs à un trajet Meknes-Toulouse produits ont été délivrés par une compagnie de transport touristique et international par minibus et autocar
Source officielle1re chambre civile
63007957521ab1c563ce09b1
17 août 2022
17 août 2022
Enfin, il apparaît que Mme [F] n'a formulé aucue observation lors de la notification en date du 29 juillet 2022 et n'a exercé aucun recours contre la décision de réadmission de sorte qu'elle ne justifie
Source officielle1ère chambre
DTA_2403694_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PC 089 002 22 U0001 à la société Enertrag Bourgogne Aigremont en vue de l'implantation d'une centrale photovoltaïque sur un terrain situé sur le territoire de la commune d'Aigremont, au lieu-dit Les Aubues
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0207JUD004279202
7 février 2008
7 février 2008
Gouvernement observe que le lien de certains frais et dépens avec la procédure devant la Cour ne résulte pas des justificatifs envoyés par les requérants (cartes téléphoniques, billets de train et d’autobus
Source officiellePage 46 sur 56
SELARL DR AUCKBURALLY
09/07/2026
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AUCKBURALLY, Muhammad Nabiil
15/05/2026
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SELARL DR AUCKBURALLY
28/10/2025
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AUCKBURALLY, Yazir
04/07/2025
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Auckburally, Yazir
27/06/2025
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