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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ee6
23 octobre 2013
23 octobre 2013
SCP BARON Z... A... COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 23 Octobre 2013 ENTRE Madame Marie X... épouse B..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210487_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
A D ainsi qu'à son conseil, le cabinet Barbier Associés, en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, de confirmer expressément le maintien des conclusions de sa requête dans
Source officielle15e Chambre A
61630b7242de3d260b993288
23 mars 2012
23 mars 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 MARS 2012 N° 2012/189 Rôle N° 09/17642 [E] [I] [K] [Y] épouse [I] C/ [V] [S] SCP BARBIER LESCASSE
Source officiellePCP JCP requêtes
68ed44190da7cb996dc93f63
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du lundi 06 octobre 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [D] [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Alexis BARBIER
Source officielle1ère ch. civile
6960b0a7cdc6046d47b7d7d4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
BCV THERMIQUE Représentant : Me Stéphane BARBIER de la SELARL BARBIER VAILLS, avocat au barreau de DIEPPE APPELANT S.A.S.
Source officielleLoyers commerciaux
68b2024f6dfb8222794655f6
7 octobre 2024
7 octobre 2024
CCF [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Séverine VALADE de la SELARL BARBIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0987 Vu la requête en rectification d'erreur matérielle,
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67f0413102fc178212f84e03
3 avril 2025
3 avril 2025
CDC HABITAT SOCIAL Rep/assistant : Maître Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [B] [U] [R] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 03
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67f0413402fc178212f84e64
3 avril 2025
3 avril 2025
CDC HABITAT SOCIAL Rep/assistant : Maître Arnaud REMEDEM de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [J] [C] Madame [D] [N] GROSSE DÉLIVRÉE
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3da27c432ce7d11a70681
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Maître Oz rahsan VARGUN de la SELAS OZ & IZ - #E2072 représentée par Maître Oz rahsan VARGUN de la SELAS OZ & IZ - #E2072 représentée par Me Martine SULTAN FUENTES - #A0337 représentée par Maître Alexis BARBIER
Source officielle1ère Chambre
69fd7ea8cdc6046d47044f41
7 mai 2026
7 mai 2026
VINSYL, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentant : Me Anne-lise BARBIER de la SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERY C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87742
13 septembre 2005
13 septembre 2005
L'enquête établit, à partir du témoignage de Virginie BARBIER, qu'un véhicule Fiat Croma immatriculé 633 WF 35 a, le 4 septembre 2004 vers 1 heure du matin, percuté à deux reprises et dégradé le véhicule
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401547_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Baron sur lesquels le préfet s’est fondé pour prendre l’arrêté contesté et notamment sur sa situation pénale.
Source officielleChambre 2
DTA_2402565_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
de l'université de la Lorraine le versement à Me Barbier-Renard de la somme de 1 500 euros.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04731
20 septembre 2016
20 septembre 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04733
20 septembre 2016
20 septembre 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04383
6 septembre 2016
6 septembre 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03766
21 juin 2016
21 juin 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03768
21 juin 2016
21 juin 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officielleRéférés
6866dea9d33109fd079b43b3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [G] [S], demeurant [Adresse 1] Représentant : Me Samy BAALI, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC D'UNE PART ET DEFENDEUR Monsieur [I] [U], demeurant [Adresse 2] Représentant : Maître Stéphane BARON
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307817_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 7 juin 2023, M.
Source officiellePage 46 sur 605