CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 670 résultats pour « Beautés »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85823

Appel

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Béatrice Andrée A... épouse X... ... par la SCP DAUTHY-NABOUDET, avoué assisté de Maître GESVRE GENEVIEVE, Toque A573, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré

Source officielle
CC

soc

6079b0b29ba5988459c4f757

Cassation

22 février 1979

22 février 1979

Sur le premier moyen : Attendu que la Société Anne de X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir décidé que les conseillères de beauté employées par elle devaient être affiliées au régime général de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2010898_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Le désistement de la société Européenne de Produits de Beauté SAS est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10679

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

[P] [K], domicilié [Adresse 3], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Ods Beauté dont le siège social est [Adresse 4], 2°/ Mme [D] [E], épouse [M], domiciliée [Adresse 2], ont

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62678ca7189ce3057d201be2

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4] NORD C/ SCI FB BEAUTE LE COMPTABLE DU SIE DE [Localité 4] COLLINES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2111782_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

D E C I D E: Article 1er : La requête de la société Yvan et B Beauté est rejetée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c69d5acdc6046d472d56c2

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

MATERIELS N°SIREN : 310880315 94, [Localité 2] Bergson, [Localité 3], [Adresse 1], [Localité 4] - représenté(e) par Maître, [M], [K] Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS LA BEAUTE

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008035771

Admin. suprême

20 décembre 2000

20 décembre 2000

au sens du décret n° 99-433 du 27 mai 1999 relatif à la composition des chambres de métiers et à leur élection, en tant que la liste fixée par cet arrêté comprend l'Union nationale des instituts de beauté

Source officielle
CC

comm

613721bbcd580146773f6a25

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums et Beauté de France (PBF), dont le siège social est à Paris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946b8

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Bastia Beauté à rectifier sous astreinte de 100 euros par jour de retard l'attestation Pôle emploi, le bulletin de paie de janvier 2015.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03333

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Il s'agissait d'un concubinage et compte tenu de l'âge d'Elodie à l'époque des faits, celui qu'elle appelait son "beau-père" exerçait naturellement et au quotidien une autorité de fait sur les enfants

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01637

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

X... ne s'est pas assuré d'une compréhension suffisante, il s'est reposé sur le fait que l'invité était accompagné de son beau-père et d'un chef de ligne expérimenté ; qu'il n'a pas suffisamment insisté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02208

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

A..., son beau-père, pratiquait des attouchements et avaient des rapports sexuels avec elle depuis le 1er janvier 2012 ; que le 26 novembre 2013, sa maman en rentrant au domicile a découvert son mari M

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0be

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

. ; qu'ils en étaient venus aux mains ; qu'au cours de cette bagarre, Y... avait tiré avec son arme sur son beau-frère ; que l'inculpé reconnaît avoir tiré sur son beau-frère, mais soutient que celui-ci

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01822_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Il ressort du jugement attaqué que le tribunal a répondu aux moyens soulevés par la société " L'Ile de Beauté ".

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd5dc6cdc6046d4721cc3b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par jugement en date du 5 mai 2025, le tribunal a ordonné la poursuite de la période d'observation de la SARL LISEA BEAUTE jusqu'au 7 juillet 2025.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00095

Cassation

28 février 2024

28 février 2024

vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants » et les « services de dessinateurs de mode ; stylisme (vestimentaire) » et sur la marque « [W] [X] » n° 1640795 pour les « produits cosmétiques et de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616348f6543823d76b03178f

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

BOUCHERON HOLDING prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], - SASU YSL BEAUTE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

631add73f575634f1371eb76

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Le Centre de beauté était donc exploité par la société Dounet et ses salariés.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100046

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

hollandaise un concentré de base lui ayant servi à fabriquer un parfum dont la fragrance contreferait celle du parfum "Trésor" qu'elle fabrique et qu'elle commercialise, la société Lancôme parfums et beauté

Source officielle

Page 46 sur 1234

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.