doit effectuer le centre agréé ; "qu'en l'espèce, il résulte du document réglementaire régulièrement rempli que le centre de contrôle technique a expressément signalé la corrosion affectant la carrosserie

part, que constitue une agression sexuelle toute atteinte commise avec violence, contrainte, menace ou surprise ; qu'en se contentant de relever, par motifs adoptés, que la requérante pratiquait des caresses

soirée, toujours selon ses déclarations, s'étant rendue dans sa chambre avec les deux jeunes gens, Maria-Pia X... s'est dévêtue et s'est allongée sur son lit ; qu'elle a dans un premier temps été caressée

conférait ses fonctions d'enseignant et de dirigeant d'un club sportif ; "aux motifs que le prévenu a encore précisé que "des rapports plus intimes se sont établis, ils se traduisaient par des caresses

COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 13/06/2019 - Centre de rééducation cardio-respiratoire de Menton (Alpes-Maritimes) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE Numéro de rôle : 2026001772 JUGEMENT DU 11 mai 2026 PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE AU [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la Sté SAS CARROSSERIE

G..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire ad hoc de la société Carrosserie G..., dont le siège est [...] , en remplacement de M. Z...

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Carrosserie

impossible à compter du 15 juillet 2006 en raison du début de la saison cyclonique ; qu'il convient de prendre toutes mesures utiles à sa destruction ; qu'en effet la garde et la conservation de ce cargo

greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 107,16 Le 02/07/2025, le tribunal des activités économiques d'Avignon a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de SNC MONTÉ CARLO

Caisse de crédit mutuel de Châlons-en-Champagne (la banque), ont assigné celle-ci en remboursement d'opérations de retrait et d'achats réalisées par Internet au moyen des systèmes "e-retrait" et "Payweb cards

Carrasco, greffier de chambre. 7.

Carrasco, greffier de chambre. 7.

Carrasco, greffier de chambre. 7.

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Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 avril 2025, complétée le 24 avril 2025, Madame A C B, représentée par Me Cardoso, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article

B..., devenue majeure en cours d’instance, et représentée par Me Cardoso, demande au tribunal : d’annuler la décision implicite de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée

34998/14 30/04/2014 Jorge Alberto DE LAMARES LOURENÇO MARTINS 23/08/1937 Lisboa     9   600 EUR (neuf mille six cents euros)     35872/14 05/05/2014 Iveta Rosa VITAL ROSADO CARDOSO

Fati Fodé Caramo du 11 mars 1993 ; 2°) de rejeter la requête présentée par M.

#Giuseppe Carraro v European Commission.#Case T-183/95.