Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2203493_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 juillet 2022 et 12 janvier 2023, la société Randlesdown Limited, représentée par Me Cervoni, demande au tribunal : 1°) de
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204333_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
mai 2022 ou une prise de sang mettait en évidence une méningite bactériologique ; - transférée à l'Hôpital Clocheville de Tours, la jeune A a subi plusieurs interventions chirurgicales lourdes du cerveau
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162fde13ebbdffcbea6a981
22 mars 2012
22 mars 2012
orientées vers les méthodes de pédagogie ayant pour objectif l'intégration des fonctions cérébrales à travers la coordination et la synchronisation des hémisphères cérébraux et l'harmonisation des cerveaux
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f3
12 juin 2001
12 juin 2001
nationalité Française, Viticulteur, demeurant Château Moulin à vent - 33500 NEAC, représentés par Maître Christine JAIS, avocat au barreau de BORDEAUX, 2°) SA MARNE ET CHAMPAGNE, 22 rue Maurice Cerveaux
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890dd
21 décembre 2006
21 décembre 2006
véhicule et celui de la victime, celle-ci ayant en premier lieu heurté les glissières de sécurité du terre-plein central, que ce premier choc violent est à l'origine des blessures présentées atteignant le cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a40
10 mai 2007
10 mai 2007
de Travail et de Sécurité Sociale de GUIPUZCOA " qui a donné lieu à un rapport daté du 14 septembre 2003 ; le " tribunal d'instruction no1 de TOLOSA (GUIPUZCOA) " a ordonné des examens de partie du cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53f
14 octobre 2010
14 octobre 2010
risque de ne pas être facile à assumer. » Le médecin précise qu'elle est en HDT suite à des troubles graves du comportement et menace suicidaire ; elle a subi très jeune, en raison d'une tumeur au cerveau
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Madame Fabienne Y
6253cd1fbd3db21cbdd92525
10 juin 2015
10 juin 2015
Le Docteur B...indique que M X...souffre de syringomelie qui est une malformation de la moelle épinière au moment de la formation embryonnaire du cerveau ou due à un défaut de résorption du liquide céphalo-rachidien
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2701865-2962796
21 avril 2009
21 avril 2009
condamné à deux ans et six mois d’emprisonnement pour avoir porté assistance à l’organisation illégale « Parti révolutionnaire de libération du peuple/Front » (Devrimci Halk Kurtuluş Cephesi
Source officielle8ème chambre
DTA_2108570_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'une hydrocéphalie chronique qui perturbe le fonctionnement du cerveau et entraîne des troubles de la marche, de l'équilibre, des troubles sphinctériens
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02188_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
de la CCI exclut l'hypothèse d'un ictère nucléaire et conclut, en sens contraire, que la pathologie de la jeune B est la conséquence d'une lésion anténatale procédant d'une anomalie congénitale du cerveau
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT02987_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Une IRM réalisée dès les premiers jours a mis en évidence des lésions très sévères du cerveau.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100332_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Sauvageot, rapporteur public ; - les observations de Me Cerveaux du cabinet FIDAL, pour les requérants ; - les observations de Mme C, pour l'ARS de La Réunion ; - et les observations de Me Tamil,
Source officielle8ème chambre
DTA_1906930_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
B... devait subir, au mois de septembre 2019, une opération au cerveau à l’hôpital de Saint-Etienne durant son incarcération.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00150_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
La société par actions simplifiée (SAS) La cave Nelloah exploite une activité de débit de boissons à Surgères (Charente-Maritime) sous l'enseigne " La Cervoiserie ".
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03847_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
A B et Mme E C, représentés par Me Cerveaux, concluent au rejet de la requête et demandent à la cour de mettre à la charge de M. et Mme F une somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code
Source officielle4ème chambre
DTA_2202656_20240206
6 février 2024
6 février 2024
B A, représenté par Me Cerveau, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles il a été assujetti au
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206007_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Il résulte de l’instruction qu’un agent de la commune de Wormhout a été diagnostiqué d’une tumeur au cerveau et a été placé en congé maladie ordinaire le 9 novembre 2016, avant la date de résiliation effective
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY01598_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
D..., le même jour à 22 heures 14, et qu’une IRM cérébrale de l’enfant a mis en évidence des lésions au cerveau provoquées par une anoxo-ischémie périnatale ; que Mme F... et son compagnon estiment que
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01011_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2024, la SCIME, représentée par Me Cerveaux, demande au juge des référés : 1°) de réformer l'ordonnance du juge des référés du
Source officiellePage 46 sur 89