Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
60332cd6ea2a5a9e0e548cc7
13 septembre 2017
13 septembre 2017
[N] [Q] et Mme [G] [C] épouse [Q] à payer à la société Clément, Touron & Cie et à M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51133
23 novembre 2023
23 novembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : U 23-17.037 Demandeur(s) : la société Clément - Djian - Serratrice Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad1e84cdc6046d47ea5f23
2 avril 2025
2 avril 2025
Clément VILLEROY de GALHAU, M. Bertrand VAZ et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.
Source officielleService des référés
66a14630bfa4c7b1df1a9472
22 juillet 2024
22 juillet 2024
EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668594c11d2b47a9d8cbceee
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Audience du : 26 juin 2024 Requête n° : N° RG 24/01459 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZL62 PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [Z] [B] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Clémence
Source officielleService des référés
65c3d9c9c432ce7d11a6fd80
31 janvier 2024
31 janvier 2024
délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 31 janvier 2024 par Emmanuelle DELERIS, vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielle4ème chambre
DTA_2508068_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Clément, président-rapporteur, - et les observations de Me Pimmel pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2509015_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2603985_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604071_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604075_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604079_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604084_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604086_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604087_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604091_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604092_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Mme A... pour le préfet de la Loire.
Source officielleREFERES GENERAUX
6a0e127dcdc6046d475afc4e
20 mai 2026
20 mai 2026
LUNA83, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Clémence GOHAUD, avocat au barreau de NICE DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 15 Avril 2026 les parties comparantes ou leurs
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448800.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de M. G et de Mme B.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451372.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de l'Office français de protection
Source officiellePage 46 sur 849