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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
64a7aeff3bcaf505db696232
6 juillet 2023
6 juillet 2023
2023 N° 2023/91 Rôle N° RG 19/18111 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFG3P Société FRIGEVAR C/ SAS JBG FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril
Source officielleChambre 4-2
6878872ae2f36c9774d8098e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CHARPENTIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Cyrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bae
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Le premier chef de l'appel de M. X... qui sollicité le débouté de ces demandes et par conséquent sans objet.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e0976a1876057df5d204
18 mai 2022
18 mai 2022
INTIMÉE D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 16 mars 2022, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Cyril
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100658
23 juin 2010
23 juin 2010
. ; que Louis X..., fils, est lui-même décédé le 25 décembre 2003, en laissant pour lui succéder son épouse Mme Marie-France A... et leurs trois enfants, Mme Cyrille X..., épouse B..., Mme Leslie X...,
Source officielle14e Chambre
5fdde375e9179486d91a5b90
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d5
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Christophe Y... et de Mme Magalie X... sont issus deux enfants : Guilliane, née le 20 juin 2006, et Cyrielle, née le 22 avril 2008, qui ont été reconnues par leurs deux parents. Saisi par M.
Source officielle14e Chambre
60321b5a0970dd52d7703a88
13 avril 2018
13 avril 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président et Mme Cyrielle GOUNAUD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-8
5fdbe1126a76de0179ea81d1
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Gérard C..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleChambre 4-8b
67f0be022b128a299768579a
4 avril 2025
4 avril 2025
[U] est donc recevable et le jugement du 3 mars 2023 sera en conséquence confirmé de ce chef. 2- sur le maintien de l'AAH M.
Source officielleRéférés civils
65b2b322fd6229a4e58a3a0c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SELAS LPA-CGR AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSES Syndic. de copro. de l’immeuble sis [Adresse 27], représenté par son syndic en exercice la société FONCIA SAINT LOUIS, domiciliée : chez
Source officielleChambre Civile
6896d61efd8bd33bb83ea487
7 août 2025
7 août 2025
SCCV LA CANOPÉE [Adresse 1] [Localité 12] Représentant : Me Cyril CHELLE, avocat au barreau de GUYANE S.A. ALBINGIA [Adresse 2] [Localité 8] S.A.S.
Source officielleChambre commerciale 3-2
69facbfacdc6046d47be6d5d
5 mai 2026
5 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb22e5e2fbe7c90043533
11 janvier 2023
11 janvier 2023
INTIMÉS D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 19 octobre 2022, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Cyril
Source officielleChambre commerciale 3-2
687732e57032dd17d194ba1f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f5ff1fe523525b14ffd9ba
8 avril 2025
8 avril 2025
au siège social Défaillant - déclaration d'appel signifiée à étude **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Février 2025, Monsieur Cyril
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304570_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Cyril Luc, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre civile TGI
6a1a6fe4cdc6046d4773d4bb
29 mai 2026
29 mai 2026
Les parties ont été avisées que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la Cour composée de : COMPOSITION DE LA COUR Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller
Source officiellecr
6137257dcd5801467741e2f3
14 février 1995
14 février 1995
plusieurs verres de vin ; qu'ainsi il avait été étourdi par l'abus d'alcool ; qu'au cours de la nuit, pendant qu'il dormait à côté de Claude Y..., Jean X... qui était alors dans le même lit que Cyril
Source officielle9e Chambre C
616290cee498f0b428bb8343
3 mai 2013
3 mai 2013
[O] [K], décédé, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE [O] [J], ayant droit de M.
Source officiellePage 46 sur 217