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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6711fad07603bf88a1884889
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[V] n'a pas daigné déposer et réaliser les formalités juridiques correspondantes et ce malgré les promesses et relance.
Source officielleChambre 1-2
63d37978d1bc2605de4b4622
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il relève que les seuls documents que le promoteur a daigné lui communiquer, après que la présente procédure a été initiée à son encontre, ne sont autres que des attestations du maître d''uvre, lequel
Source officielle3ème chambre 1ère section
6780214e9c3ba90f51dc271d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
rappelant la procédure amiable Syreli mise à disposition par l’AFNIC, cependant qu’en sollicitant la condamnation de la société 02Switch nonobstant les diligences de cette dernière auxquelles elle n’a pas daigné
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68709e387c3ffdb9560b07b5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il joue les prolongations à [Localité 4] », « Ce serait bien que [X] daigne répondre... et dire s'il reprendra le travail demain ou s'il s'est fait mettre en congé maladie ' », « Sait-on si [X] revient
Source officielleChambre Civile
687732f17032dd17d194babb
15 juillet 2025
15 juillet 2025
répond des fautes qui lui sont imputables ; que le mandataire professionnel est tenu d'une obligation d'information et d'un devoir de conseil ; que la société Immo'auto, son mandataire, n'a jamais daigné
Source officielleSociale B salle 1
68199b3145063c42e3253818
25 avril 2025
25 avril 2025
2020, et qu'enfin, les plans de tournée demandés par le directeur régional n'avaient pas été fournis et même, n'existaient même pas, lui en faisant le reproche en ces termes : 'vous n'avez même pas daigné
Source officielleSociale C salle 3
68199b3845063c42e3253876
25 avril 2025
25 avril 2025
En effet, nous vous avions indiqué qu'il fallait réduire les gammes pour permettre une gestion simplifiée par référence, mais là encore, vous n'aviez pas daigné corriger le tir.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67932fe89097fd849ae8ac58
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle fait état de ses 'nombreuses autres demandes d'interventions' tant de sa part que de celle de son bureau d'étude Ecotec, sans que la société Engie ne daigne répondre, et encore moins se déplacer.
Source officielle1re chambre sociale
67f753e3eb05d6bf6564da4e
9 avril 2025
9 avril 2025
En date du 16 mars 2021, nous vous avons réitéré notre demande de justifier de l'avancement de vos travaux, à laquelle, encore une fois, vous n'avez pas daigné répondre.
Source officielle3ème chambre A
67f8af40b5ff6e72c9612420
10 avril 2025
10 avril 2025
Elle précise que ce n'est que dans le cadre de la procédure au fond que la banque a daigné produire certaines pièces qui ne sont toutefois pas probantes pour justifier de l'existence de sa créance, à savoir
Source officielle4eme Chambre Section 2
67ef68bf6b85edc07d34548c
3 avril 2025
3 avril 2025
Après une relance du responsable sur la bonne adresse email, vous avez daigné procéder au virement. Une telle attitude est irresponsable au vu des fonctions occupées.
Source officielleChambre 4-4
67ef73374fc2fb864ebd1d0e
3 avril 2025
3 avril 2025
Ni Monsieur [R], ni le Syndicat, n'avaient pourtant daigné me répondre.
Source officielle3ème chambre
65b36dba8c0355000835f77f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[J] n'a pas daigné répondre à son courrier recommandé du mois de juin 2018, - sur la garantie d'AXA : *elle argue d'une garantie en base de réclamation mais le contrat n'est pas produit au débat ; M
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2d4ac6088318da1197
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Pire encore, vous avez daigné le prévenir de voire absence la veille, le 16 février 2017 à 20h13 par mail, en indiquant que vous aviez « dû maintenir votre jour de repos ».
Source officielleChambre 4-7
655ef9bea2379083180515ec
27 octobre 2023
27 octobre 2023
de la directrice financière, Mme [M] [S], qui décrit l'attitude du salarié comme 'laxiste', ce qui l'obligeait à le relancer plusieurs fois pour qu'il procède à la facturation de ses chantiers ou 'daigne
Source officielleChambre 4-3
6a0ffc39cdc6046d478a9262
21 mai 2026
21 mai 2026
Vous n'avez pas daigné répondre au courrier précité.
Source officielle2 e chambre civile
6a1139f1cdc6046d47a68ffc
21 mai 2026
21 mai 2026
000 euros, elle a été empêchée de mener à bien son projet de rénovation de sa cuisine, ajoutant qu'elle a également été particulièrement affectée par le mépris de la banque postale qui n'a même pas daigné
Source officielleChambre Sociale
6032ab4519365e22ffafbb95
12 décembre 2017
12 décembre 2017
des instructions de votre hiérarchie et de réalisation des travaux demandés ainsi que le non-respect réitéré des consignes données, et ce malgré deux avertissements dont vous n'avez manifestement pas daigné
Source officielle19e chambre
6033431fc63a77b37b344e4a
5 juillet 2017
5 juillet 2017
Vous n'avez jamais daigné accéder à cette demande et n'avez jamais davantage jugé utile de justifier de « la grande expérience » dont vous vous prévaliez.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
600ff93ce3118170c232d2b9
14 janvier 2021
14 janvier 2021
sa santé et que le rejet de cette demande le pousse à prendre une décision, qu'il a bien compris que 'votre réponse négative fait suite aux conversations que vous avez eues avec ma hiérarchie qui ne daigne
Source officiellePage 46 sur 64