DPE: logements classés en E et F RDC: 1 entrée avec digicode et boîtes aux lettres, qui dessert un escalier et 1 petit ascenseur1 local poubelle avec 1 puit de lumière 1 autre petit local avec étagère

en bois d'accès à l'étage par un escalier en béton, chargé la société Maisons Serge Olivier de la construction d'une maison ; que le contrat stipulait une durée totale d'exécution des travaux de sept

A RECONNU AVOIR PRIS PRECEDEMMENT L'AUTORISATION DE SES ADVERSAIRES POUR CONSTRUIRE UN ESCALIER DE 90 CENTIMETRES DE LARGE, QU'AU SURPLUS, LES EPOUX Z...

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00174 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ELIC - 82C AFFAIRE : Société MEDIQ C/ Société ESCALIERS AZAM, Société [Y] METAL, Société ABEILLE IARD &

(les consorts Y...), occupants des lieux, ont surélevé la maison située sur la parcelle C 165 et édifié un escalier et un perron pour accéder au premier étage ; que les consorts X...les ont assignés en

que lui-même descendait se sont heurtés accidentellement ; que la victime a, au contraire, accusé le prévenu de l'avoir volontairement et violemment poussée dans cet escalier alors qu'elle s'apprêtait

et des revêtements de l'escalier, l'arrêt retient que si cet escalier présente des malfaçons et a fait l'objet de réserves à la réception et si le tribunal a retenu à juste titre que les travaux de reprise

rénovation d'un immeuble à usage locatif à différentes entreprises dont la société Soroc ; qu'un jugement du 12 décembre 2003, avant dire droit sur les demandes relatives aux désordres affectant l'escalier

a retenu qu'il ne respectait pas les distances légales, ordonnant la suppression de cette vue illicite par la pose d'un grillage opaque ou la création d'un escalier fermé.

A D, représenté par Me Dalil Essakali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2023 par lequel le préfet du Nord l'a obligé à quitter le territoire français, lui a refusé un délai

En effet celle-ci témoigne que 'nous descendions tranquillement l'escalier pour aller fumer notre cigarette, dans la première partie de l'escalier, au niveau de la troisième marche, le genou de [I] a lâché

2 soit sa propriété, reviendrait à priver, d'une part, l'escalier partant de la cour de M.

M. que, effectivement, le sol ayant été lavé par l'une de ses collègues, il était humide de sorte qu'elle n'a pas pu éviter une glissade ou une chute dans l'escalier, cause de son accident du travail,

[H] une certaine somme, l'arrêt relève que la piscine réalisée est celle convenue, à l'exception de l'escalier qu'elle ne comporte pas, et que la moins-value résultant de l'absence d'escalier doit être

"à utiliser à titre privatif l'escalier menant du 5ème au 6ème étage, le palier et le WC du 5ème étage" ; Attendu que pour dire les époux X... irrecevables en leur demande, l'arrêt retient que si les

au tribunal de condamner l'établissement public Paris La Défense à lui verser la somme de 635 654 euros en réparation des préjudices que lui a causés la réalisation des travaux de rénovation du l'escalier

pourvoi incident, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par motifs adoptés, que les plans du permis de construire ne prévoyaient que la pose d'un velux de plus grande taille dans chaque cage d'escalier

valeurs relatives des parties privatives comprises dans leurs lots ; Attendu que pour dispenser la SCI Vitry-Lagaisse des charges de copropriété afférentes à l'entretien du hall d'entrée et des escaliers

VOULANT GAGNER LES BUREAUX DE Y..., DANS L'IMMEUBLE DONT CELUI-CI EST PROPRIETAIRE, OUVRIT UNE PORTE QUI DONNAIT ACCES A L'ESCALIER DE LA CAVE, FIT UNE CHUTE DANS CET ESCALIER ET SE BLESSA ; QUE, SE

ETAIENT EN COURS ; QU'ENVIRON UNE HEURE PLUS TARD, PELLAT, OUVRIER CARRELEUR AU SERVICE D'UNE AUTRE ENTREPRISE, VENANT DE LA TERRASSE D'UN APPARTEMENT DU SIXIEME ETAGE ET SE DISPOSANT A EMPRUNTER L'ESCALIER