Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2100723_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Il présentait alors une importante douleur de la hanche droite et la plaie opératoire est apparue inflammatoire le lendemain. Le 5 novembre 2015, M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 4
60332a0d85645f9b5f0f9e5c
14 septembre 2017
14 septembre 2017
n° 11/32471 APPELANTE Madame [H] [X] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Michel HARROCH
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0330DEC002818306
30 mars 2010
30 mars 2010
From 10 to 12 July 2002 he was detained as a transit detainee ( Durchgangsgefangener ) in Hannover Prison for a period of 23 hours.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007682204
17 octobre 1986
17 octobre 1986
Jean X..., demeurant ... à Hanches 28130 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 15 mars 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation
Source officielle6ème chambre 2ème section
65b406fc753f879640d607b3
19 janvier 2024
19 janvier 2024
LLOYD’S INSURANCE COMPANY AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Sarah XERRI-HANOTE de la SELAS HMN & PARTNERS - #P0581 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Stéphanie VIAUD, Juge
Source officielleciv2
60794c859ba5988459c45e2b
7 juillet 1993
7 juillet 1993
X..., alors sous directeur de la société Manufacturers Hanover bank France (la banque) en ont demandé le remboursement, tant à M.
Source officielle1ère Chambre
65b0ba858d0ccf000877e4d4
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[V] s'est prévalu d'un arrêt de travail à compter du 23 mars 2016, en raison d'une coxarthrose et de la pose d'une prothèse de hanche droite.
Source officielle11ème chambre
DTA_2305840_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre la décision du 10 janvier 2023 de l'autorité consulaire française à Hanoï
Source officielle3e chambre
615e0d1cc25a97f0381f4bc9
29 janvier 2015
29 janvier 2015
La société Symbios a fait assigner la société Metoxit, en sa qualité de fabricante de la tête en céramique rapportée sur la prothèse de hanche devant le tribunal de grande instance de Nanterre le 10 mars
Source officielleMagistrat : M. HANNOYER - R.222-13
DTA_2108105_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Hannoyer, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2105428_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02375_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2004787_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2010085_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleAide sociale
DTA_2402956_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Elle soutient que : - elle a une prothèse au genou droit ainsi qu’à la hanche gauche et il lui a été posé une troisième prothèse au genou gauche le 18 novembre 2024 ; - par ailleurs, son périmètre
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2403446_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
soutient que : - il a subi une chirurgie vasculaire suite à une sténose d’une artère fémorale ; - son périmètre de marche est inférieur à deux cents mètres ; - il a subi une arthroplastie totale de la hanche
Source officielleCellule juge unique
DTA_2407959_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Elle soutient que : - elle a des douleurs aux deux genoux qui entraînent une réduction importante de sa mobilité, et des douleurs de plus en plus importantes à la hanche gauche résultant probablement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0407DEC005396219
7 avril 2022
7 avril 2022
By a letter of 4 February 2022 the Government acknowledged - by way of a unilateral declaration - that the refusal of the socio-psychiatric services of the Hanover region to delete a memo dated 25 June
Source officielle1ère Chambre
67f60407ebd7282443856814
8 avril 2025
8 avril 2025
[F] [H], chirurgien orthopédiste à la clinique [9] à [Localité 5] pour des douleurs à la hanche. Le 24 août 2021, il a été opéré pour une arthroplastie totale de la hanche gauche. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210107
11 février 2021
11 février 2021
U... a été opéré le 5 août 2008 pour luxation récidivante de la prothèse de la hanche droite posée au mois d'avril 2008.
Source officiellePage 46 sur 260