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1 023 résultats pour « Isabelle LEROUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

661f65fe2313f20008a52569

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 16 avril 2024, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame Laurence

Source officielle

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68676a3bae73470041cef947

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67134bd5208351cec65864a7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64a7af783bcaf505db69638c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64a7af793bcaf505db69638e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64a7af793bcaf505db696390

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba7e

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

de Me Mathias JARRY, avocat au barreau d'ANGERS LA MAAF ASSURANCES Chaban de Chauray-79036 NIORT CEDEX 09 représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me Céline LEROUGE

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8159d1fb03057d9a4fd5

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Marie VANHAECKE-NORET en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6348ff3f63d497adffda3ea0

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6a0463e4cdc6046d4795074e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Lille (pôle social) en date du 14 décembre 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [V] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et plaidant par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux

Source officielle
CA

Chambre sociale

6968ce2ccdc6046d4761e62d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

d'un jugement rendu le 17 décembre 2024 par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section Industrie (n° F 18/00111) Madame [Y] [W] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par la SCP LEDOUX

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca6944781dc057dee795a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 11 mai 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Laurence de SURIREY, Présidente de Chambre et Mme Isabelle LEROY

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca6954781dc057dee795c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 11 mai 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Laurence de SURIREY, Présidente de Chambre et Mme Isabelle LEROY

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6788a3d405b7378c3f0c534c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 15 janvier 2025, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Laurence de SURIREY, Présidente de Chambre et Mme Isabelle

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6788a3d405b7378c3f0c5354

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 15 janvier 2025, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Laurence de SURIREY, Présidente de Chambre et Mme Isabelle

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6788a3d505b7378c3f0c5358

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 15 janvier 2025, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Laurence de SURIREY, Présidente de Chambre et Mme Isabelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc5d6955548e0aba48fd4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

MNEF VICTOIRE [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603365493b57e3174526fe8f

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro [Établissement 1] Représentée par Me François LEROY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6033fe5e5ee6e6ae632088fd

Appel

15 février 2017

15 février 2017

: SAS [O] & Fils, agissant en la personne de son représentant légal Monsieur [X] [O] et en sa qualité de Président domicilié au siège social [Adresse 1] N° SIRET : [O] représentée par Me Sophie LEROY

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0e48c25a97f0381f545f

Appel

6 novembre 2013

6 novembre 2013

APPELANT RG 12/06161 ET INTIME RG 12/06102 Monsieur [U] [Q] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3](62) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle

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