C a lu son rapport et entendu les observations de Me Marcel, avocate de Mme B. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2025, Mme A, représentée par Me Marcel, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euro Publi "Marcel Z...", société à responsabilité limitée dont le siège

Marcel X..., demeurant ... à Marseille 13008 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 16 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa

Y..., ordonné l'ouverture du compte, liquidation et partage de la succession de Marcel Y... et ordonné la licitation de l'immeuble.

X..., agissant ès qualités d'administrateur au redressementjudiciaire de la société anonyme Marcel Gaquerel, demeurant ...

X..., invité chez M. et Mme Y..., en compagnie de son épouse et de ses enfants, a été blessé après avoir glissé sur la margelle de la piscine, alors qu'il effectuait des plongeons ; que le 15 février 2002

Considérant que la Société civile immobilière "Pallas" dont les sieurs Marcel et Charles X... détenaient chacun la moitié des parts et dont ils étaient gérants, a fait en 1972 l'acquisition de locaux sis

SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR OPPOSEE AU MOYEN PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE LE DEFENDEUR AU POURVOI FAITVALOIR QUE GUY ET MARCEL X...

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 22 février 1991, qui, dans une information ouverte contre lui du chef de vol avec violences, a confirmé l'ordonnance

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société CNP assurances de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Marcelle

Marcel, Z... Michel, B...

Par décision du 30 janvier 2023 dont il demande l'annulation, le maire de de Saint-Marcel-d'Ardèche a délivré un certificat d'urbanisme opérationnel négatif.

Marcel Z..., duquel la mère de M.

Y... de Saint-Pierre reproche notamment aux juges du second degré de l'avoir débouté de son action en responsabilité contractuelle dirigée contre " Antenne 2 " alors que, selon le second moyen, pris en

Marcel X... et des consorts Y... contre une décision rendue par la cour d'appel de Bourges le 4 mai 2007, au profit de M.

Marcel X..., propriétaire de celles cadastrées n° 2386, 2388 et 1193 ; Sur la recevabilité du pourvoi incident de M.

Attendu selon les énonciations des juges du fond, que Marcel X... et son épouse Françoise A... sont respectivement décédés, la femme, le 26 avril 1979 et le mari le 30 mai 1984, en laissant deux filles