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974 résultats pour « Mascaro »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_24NT00277_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

B..., ainsi que celles de Me Mascaro, substituant Me Gandet, représentant la société Inject Environnement.

Source officielle

Page 46 sur 49

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC005694408

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

  Maria Saveria NARDONE 30/11/1957 Bénévent   Giovanni DE FALCO 07/05/1933 Bénévent                 1301/11 09/10/2010 Filomena MANCANO

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad1632cdc6046d47e9ddac

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Gilles MENARD, Mme Aurélia DE MASCAREL, Juges, Greffier lors des débats : Me Gaëlle BOHUON FAITS ET PROCÉDURE La société [K] BRETAGNE, spécialisée dans la fabrication de produits alimentaires, et la

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61632f4b14ec5f96a7da08d0

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

de désinformation massive' ( commentaire qui se situe après un court extrait relatif à la diffusion sur internet d'une fausse exécution diffusée en août 2004 sur la chaîne Al Jazira, qualifiée de ''mascarade

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-199358

Admin. suprême

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Falerna Swiss   3) Nicola SCHIPANI 02/01/1957 Albi Italian   4) Antonio Bruno MANNO 22/11/1953 Vallefiorita Italian   5) Ilde MIRTO 30/12/1936 Catanzaro Italian   6) Antonietta MASCIARI

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

653ca5f783c9498318209c2b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[I] prétend que ce match était une mascarade puisque le club avait décidé qu'il fallait perdre ce match afin de ne pas avoir à supporter les droits de retransmission trop élevés en ligue des champions,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11151

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

d'adaptation et prétextant l'absence de poste disponible ; -l'échange qu'elle a eu avec la société employeur sur un éventuel poste à pourvoir Paris est très significatif et démontre « la véritable mascarade

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034a9850f222a958bbbdb14

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

que le management via PBC entre autres s'emploie à nous individualiser en nous poussant souvent à nous mépriser, à nous méfier les uns des autres, question de dignité je ne participerai pas à cette mascarade

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT02024_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Rouhaud, représentant M. et Mme AC et autres, de Me Maccario, représentant la commune de Fouesnant et de Me Nadan, représentant la société Dom et Terre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1214JUD003424116

Admin. suprême

14 décembre 2023

14 décembre 2023

  72051/17, § 35, 8 October 2019)   3,000           46442/17 25/06/2017 Andrey Aleksandrovich MASHARO 1973 Uradovskikh Irina Leonidovna St Petersburg 24/08/2016 26/08

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69d73341cdc6046d4799c7e2

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société [H] N°SIRET: 525 031 522 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS Plaidant: Me Juliette MASCART

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05a445a086e2bcee101

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

son prénom et qu'après vérification de son contenu, elle s'est alors aperçue que manquaient sa trousse de maquillage de marque DIOR (contenant un fond de tein vitalumière aqua, touche éclat Ysl n°2, mascara

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f2e771cdc6046d470cbbab

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

possible de survenance de celle-ci, autre que l'ischémie médullaire d'origine artérielle par occlusion artérielle par cathétérisme accidentel en lien avec le produit, à l'origine d'une formation de macro-agrégats

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6711fb107603bf88a1884d57

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

entre : Madame [M] [H] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Marc BORNHAUSER de la SELARL CABINET BORNHAUSER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1522 substituée par Me Suzanne MASCARELL

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

669b52fea3418ee2ae72d102

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Prud'hommes - Formation paritaire de BONNEVILLE en date du 10 Janvier 2022, RG F 20/00073 Appelante Mme [B] [C] née le 13 Décembre 1986 à , demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie MASCHIO

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6871efb957f38d6b27c2774b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle y ajoute que le courrier en question est ' une mascarade dans le sens où il (lui) laisse moins de 24 h pour répondre '.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a225a0dcdc6046d4737cc4b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Madame [X] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Claire MACARIO

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a210dc9cdc6046d47099e48

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

La marchandise a été acheminée d'Inde à [Localité 1] par voie aérienne, sous la lettre de transport aérien 125/95803772 émise par la société Macro Logistics, divisée en deux titres : le titre 000555, portant

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02066_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

AZ et autres, et de Me Mascaro, représentant la société Lampa. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02067_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

AZ et autres, et de Me Mascaro, représentant la société Lampa. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle