humaines de Normandie Université ; 13° Les questions et ressources numériques ; 14° L'aliénation des biens mobiliers ; 15° Les acquisitions, aliénations et échanges d'immeubles ; les baux et locations les concernant ; 16° L'acceptation des dons et legs

LEGIARTI000023732833

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Romanèche-Thorins, Rosey, Royer, Rully, Saint-Albain, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Boil, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert, Saint-Gengoux-de-Scissé, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Léger-sur-Dheune

Article 65

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segment médian aura été livrée dans le cadre du programme SCORPION, soit 936 véhicules blindés multi-rôles lourds GRIFFON, 150 engins blindés de reconnaissance et de combat JAGUAR, 122 chars de combat LECLERC rénovés, 489 véhicules blindés multi-rôles légers

LEGIARTI000024744669

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S'agissant des mises à disposition de l'Etat de biens, d'acquisitions à titre gratuit (notamment les dons et legs et les dations en paiement) ou d'acquisitions immobilières à titre onéreux, la signature de l'acte ou de la convention constitue le fait

Article Annexe VII

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La décision de modification d’agrément est notifiée simultanément au contrôleur, au centre de contrôle des véhicules légers auquel il est rattaché, au réseau éventuel et, pour les contrôleurs non rattachés, à l’organisme technique central. 3.4.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Dans cette échelle, en pratique expertale, on peut distinguer six niveaux de troubles de fonctionnement décelables, qui seront évalués comme suit : – absence de troubles décelables : 0 p. 100 ; – troubles légers : 20 p. 100 ; – troubles modérés : 40 p

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Des dispositions particulières sont prévues pour la manutention des outils ou des parties de machines qui, même légers, peuvent être dangereux. 1.1.6. Ergonomie.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Légèreté et solidité de construction Les équipements de protection individuelle sont aussi légers que possible, sans préjudice de leur solidité de construction ni de leur efficacité.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Pour le 2., les volailles sont comptées en utilisant les valeurs suivantes exprimées en animaux-équivalents : 1. caille = 0,125 ; 2. pigeon, perdrix = 0,25 ; 3. coquelet = 0,75 ; 4. poulet léger = 0,85 ; 5. poule, poulet standard, poulet label, poulet

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

C'est le cas d'une personne ayant un retard mental léger. On attribuera un taux au moins égal à 80 p. 100 lorsque la personne a besoin d'être sollicitée, aidée et/ ou surveillée.

Article Annexe I (suite)

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d'un mode de communication 9.6.1 Communication bilingue : langue des signes et langue française 9.6.2 Communication en langue française 9.7 Transport scolaire 9.7.1 Transport scolaire sans précision 9.7.2 Ambulance 9.7.3 Véhicule sanitaire léger

Article Annexe V

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. - bouée de diamètre 400 mm : espacement de 50 mètres ; Balisage léger de type fuseau (avec voyant : marques spéciales de hauteur au-dessus de la flottaison inférieure à 2.00 m) : espacement tous les 500 mètres ou aux quatre coins de la zone. - bouées

Article Annexe

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conseil général et sous réserve de l'article 4, la caisse de réserve affecte au paiement des pensions de retraite : 1° Le revenu de son portefeuille existant à la date d'entrée en vigueur du présent règlement et celui des cotisations, dotations, dons et legs

Article Annexe IV

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L'indicateur est constitué par un tronc de cône en tissu léger et a les dimensions minimales suivantes : HÉLISTATION* EN SURFACE HÉLISTATION* EN TERRASSE Longueur 2,4 m 1,2 m Diamètre de la base 0,6 m 0,3 m Diamètre de l'extrémité 0,3

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Pour les trois formes, le taux tiendra compte de la gravité et du caractère unilatéral ou bilatéral : - Syndrome parkinsonnien léger, réagissant bien au traitement : 10 à 20 - Syndrome plus accentué, avec gêne appréciable : 20 à 40 - Syndrome important

LEGIARTI000050986431

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Autorisation d'occupation ou d'utilisation temporaire du domaine public maritime ou fluvial Articles L. 2122-1 et R. 2122-1 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour l'aménagement de zones de mouillage et d'équipement léger

Article 1

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93) Villetaneuse 1 Sous-total agent d'astreinte H24 22 Directeur de CROUS Seine-Saint-Denis (93) Le Pré-Saint-Gervais 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Seine-Saint-Denis (93) Bobigny 4 Val-de-Marne (94) Boissy-Saint-Léger

LEGIARTI000050066316

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- Aubagne 0131548M Collège Sylvain Menu - Marseille 9e Arrondissement 0131605Z Collège Henri Barnier - Marseille 16e Arrondissement 0131610E Collège Vincent Van Gogh - Arles 0131700C Collège Le Pesquier - Gardanne 0131705H Collège Fernand Léger

LEGIARTI000026790432

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du Chateau De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1330600] La Monne DIVES I1360600 La Viette (calvadosienne) De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie DIVES I1539000 Ruisseau de Saint-Leger

LEGIARTI000048568968

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Tremblements (index 318) Tremblement essentiel léger. G 2 Autres tremblements : - À l'engagement initial dans les armées ; G 2 à 6 - En cours de carrière ou de contrat (selon intensité et extension). G 2 à 5 16.2.2.5.

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