Gérard X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Gérard X... et le condamne à Mme Cécile X..., à M. Y..., à Mme Z... et à MM.

MOTIFS A titre liminaire la Cour constate que les pièces et conclusions de Monsieur Patrice Z... ont été communiquées le 30 avril 2012, soit avant l'ordonnance de clôture, et que Monsieur Gérard X.

Gérard Y...

K..., Gérard XF..., René C..., Gilbert P..., Maxence de T..., Jacky XZ..., à Mme Muriel XE..., à MM. Gérard XB..., Gérard J..., à Mme O... Herber, à MM.

Pierre Y..., gérant salarié des Etablissements Y..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2°/ de M. Roger X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 3°/ de M.

Gérard XA..., à Mme Mireille XY..., à Mme Monique M..., à M. Jean-Marc XD..., à Mme P... Rocque, à M. Gérard Q..., à M. Gérard J..., à M. Serge XZ..., à M. Roger XH..., à M. Claude E..., à M.

Demandeur (s) : Saisine d'office Défendeur (s) : Monsieur [L] [U] [Localité 1] Représentant (s) : En personne Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre

Mandataire judiciaire ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour M. Gérard Y... ...

Ces pièces ne sont pas des faux et doivent être retenues.

Des pièces en réponse à ce moyen ont été présentées par Mme B le 10 janvier 2025 et communiquées.

La somme due par Gérard X... est de 10 745,70 x 3 = 32 237,10 €.

Gérard Y...

REJET DU POURVOI DE GERBEAU (JEAN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 9 MAI 1967, QUI L'A DEBOUTE DE SON OPPOSITION ET CONDAMNE A HUIT MOIS D'EMPRISONNEMENT ET 1000 FRANCS D'AMENDE

Il résulte des pièces du dossier que, dans le cas présent, la SA GÉRARD LEPORCQ FILS est intervenue comme sous-traitante de la SARL ETPB sur le chantier de réhabilitation de la villa "la Pommeraie" à CROIX

Vu la procédure suivante : La SCEA Gérard B...et M.

Gérald X... a quitté les lieux le 21 février 2007 et un état des lieux de sortie a été dressé sur l'imprimé de l'état des lieux d'entrée, duquel il ressort que toutes les pièces de l'appartement sont noircies

Jean et Gérald Y..., - les conclusions de M.

A PIERRE Y... RHONE , - M. CHRISTIAN R..., DEMEURANT ... A SAINT-FOY-LES-LYON RHONE , - M. GERARD S..., DEMEURANT RUE DU GUICHOLLET MILLERY A VERNAISON RHONE , - M.

DE OLIVERA c/ Monsieur Gérard DE Y... Monsieur Mahane Z...

GERARD BD..., M. PIERRE YC..., M. ALPHONSE CM..., MME YVETTE YW..., M. JEAN S..., M. ROBERT ZZ..., M. ALEXANDRE DI..., M. SERGE V..., M.