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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10507
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Richard, avocat de la société Prestige international diffusion et de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2600365_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
La société Prestige Air a présenté une offre pour le lot 1. Par courrier du 2 décembre 2025, le CHU de Guyane a notifié à la société Prestige Air, le rejet de son offre.
Source officiellecontentieux - première chambre
69bca636cdc6046d474581ac
22 janvier 2026
22 janvier 2026
& CLASSIC DESIGN et ART AND STONE, * DEBOUTER la société PRESTIGE & CLASSIC DESIGN de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions ; * CONDAMNER solidairement les sociétés ART AND STONE et PRESTIGE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdb0ce44bbf4ea14b298fea
17 avril 2019
17 avril 2019
et a condamné l'[Établissement 2] à verser cette somme à la Sàrl Yara Prestige.
Source officielleChambre 3
6866e486d33109fd079b566b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par assignation en date du 22 avril 2025, [P] [T] a assigné devant le juge des référés la société N’AUTO PRESTIGE et [M] [Y].
Source officielleCharges de copropriété
65c3d9d4c432ce7d11a6febc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
KGS PRESTIGE se désiste de l’instance et de l’action engagée. Monsieur [J] [C] a été assigné en l’étude du commissaire de justice instrumentaire. La décision sera réputée contradictoire.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500169_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mars 2025, la société Prestige Investissements, représentée par Me Barret, demande au juge des référés, saisi au titre de l'article L. 521
Source officielleCh. civile et commerciale
6364bc1ee405357f749eacbb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La société Bati Prestige et M. [O] étant co-emprunteurs et M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60326
20 mars 2025
20 mars 2025
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 décembre 2024, Me Haas, agissant au nom de la société Prestiges ambulances, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101503_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par une lettre, enregistrée le 16 mars 2023, la SARL Maisons Prestige et Tradition informe le tribunal qu'elle a déposé une demande de permis de régularisation.
Source officielle17e Chambre
615e0e76c25a97f0381f56cb
9 septembre 2014
9 septembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 09 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/ MR/FP-D Rôle N° 13/21050 [O] [F] C/ SAS STRATEGIE MEDIA CONSEIL SAS PRESTIGE MEDIA
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500324.20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Par un arrêt n° 22MA02728 du 5 novembre 2024, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l'appel formé par la société Nature et Prestige contre ce jugement.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310016
24 janvier 2019
24 janvier 2019
A... et la société Prestige vert aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162a31a36ab09eb9a2fd782
4 avril 2013
4 avril 2013
BIARRITZ ELYSÉES PRESTIGE de sa demande au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201451
26 septembre 2013
26 septembre 2013
plus de quarante ans et ordonné au syndicat des copropriétaires de procéder de façon permanente au dégagement de tout conteneur à ordures de cette porte ; Attendu que, pour débouter la société le Prestige
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10462
22 septembre 2021
22 septembre 2021
la société Prestige Beauté : - de la somme de 7.219,79 euros; -de la somme de 126.818 euros.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778ba853827c9026d20a
4 janvier 2023
4 janvier 2023
VILLAS PRESTIGE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 851 024 174 représentée par Me Frédéric TROJMAN de la SELEURL
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02731_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
La SARL Chartres Auto Prestige fait appel de ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de ses conclusions. Sur le bien-fondé des rappels : 2.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00767
23 septembre 2014
23 septembre 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 février 2013), que la SCI Prestige Montesquieu (la SCI) a contracté auprès de la compagnie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00998
19 mai 2010
19 mai 2010
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 janvier 2009), que Mme X..., a été employée par la société Parfums Nina Ricci, puis par la société Puig prestige
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