France de ce qu'il reprend l'instance ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 1er avril 2003) et les productions, que l'EURL Transports Mandel (l'EURL) a acheté un véhicule semi-remorque

[E], représentant la société Centre de plongée Castille, a fait l'acquisition d'un bateau semi rigide pneumatique auprès de la société Solenzara Marine Service (SMS), dont la coque nue a été fabriquée

Elle a expliqué son hospitalisation par le fait qu'elle ne souhaitait pas qu'on lui administre une piqure car elle en craignait les effets sédatifs.

Son traitement neuroleptique est en cours de révision pour être moins sédatif et plus efficace.

Bien qu’en cours de régression avec des traitements sédatifs actuels, l’état d’excitation de ce jour nécessite la poursuite de la mesure d’isolement. ll n’a aucune conscience de ses symptômes, il ne peut

protections urinaires, celles liées au renouvellement, tous les cinq ans, d'un fauteuil roulant, celles liées aux frais de véhicule adapté et les dépenses relatives à la prescription d'un traitement sédatif

formuler et s'en remet sur les demandes ; La SNC NATIOCREDIMURS, assistée de Maître Arnaud FLEURY, Avocat à la Cour, membre de la SELAS DEFIS AVOCATS, précise qu'elle n'est concernée que par un seul semi-remorque

. # Measure having equivalent effect - Obligation to add colour-reactive sesame oil to certain edible fats. # Case C-67/88.

Il y reçut des sédatifs forts. Le lendemain, il accusa des douleurs dans la région cervicale de la colonne vertébrale. Plus tard, il accusa aussi une paralysie des mains.

psychiatriques sans consentement sur décision du représentant de l'État le 30 septembre 2024, en raison d’un état d’inadaptation à la réalité, d’une réticence et d’une méfiance vis-à-vis de toute thérapeutique sédative

isolement car il était instable sur le plan psychomoteur, vindicatif et désorganisé sur le plan psychique ; qu’au jour de l’avis médical motivé, le patient apparaissait peu informatif en raison d’un état sédatif

délire ayant donné lieu à son hospitalisation ; qu’il critiquait les effets de son précédent traitement sans expliquer pourquoi il n’en avait pas informé son médecin ; que le traitement était trop sédatif

psychiatre de l’établissement d’accueil, le patient, amené par son frère aux urgences, suite à une crise d’agressivité physique, présentait à son admission un état d’agitation ayant nécessité un traitement sédatif

titulaire le bénéfice des avantages prévus par la convention collective, l'article 21 de celle-ci subordonnant lesdits avantages à la participation annuelle hors congés payés de 210 réunions diverses ou semi

sur le site de la société de transport Kuehne & Nagel de Mitry-Mory, site sur lequel Vital Froid occupe des locaux ; qu'aux termes du rapport d'expertise X..., la semi-remorque et la marchandise qu'elle

s'appliquent, mêmes lorsqu'elles sont transportées en vertu d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur, ainsi que ses remorques ou semi-remorques

n° 5 du contrat d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cause qui exclut la garantie de l'assureur pour les dommages causés par les véhicules terrestres à moteur et les remorques et semi-remorques

La société Unilever NV a déposé, le 24 septembre 2004, une demande de marque communautaire semi-figurative « Fair & Lovely » n° 004045092 en classe 3. 3.