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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39a
23 mai 2008
23 mai 2008
Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8baae
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Stéphane X... a refusé son transfert.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e1
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Cette décision a été notifiée le 28 octobre 2016 à Madame Stéphanie X...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3b9
22 mars 2012
22 mars 2012
Il a en conséquence condamné, d'une part Vanessa Y..., Francis X... et Stéphane X... à payer le solde des loyers, d'autre part Vanessa Y... et Stéphane X... seuls à payer le solde du prêt, en précisant
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87161
15 septembre 2004
15 septembre 2004
Selon elle, Stéphane X... chargé du développement d'un projet de visiophonie n'a pas pu y parvenir et a admis sa responsabilité en cet état de fait.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00436
22 mars 2017
22 mars 2017
[B] et de la société Stephan films sur les dispositions civiles, examinera s'il ne résulte pas des faits commis par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc7
29 novembre 2011
29 novembre 2011
APPELANTE : Madame Stéphanie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90034
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Stéphane X... et confirmé M. Pierre Y... dans ses fonctions de liquidateur judiciaire.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2206081_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 24 janvier 2024, la société Stephan Métallerie déclare se désister d'instance et d'action.
Source officiellesoc
6079b1709ba5988459c521fd
28 avril 1994
28 avril 1994
Stéphane de A..., la cour d'appel a violé les articles 331 et 552, alinéa 3, du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu qu'en faisant injonction à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162da7cdda066944ee0e929
4 octobre 2012
4 octobre 2012
répertoire général : 11/19701 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Octobre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS (Service du JEX) - RG n° 11/83363 APPELANTE SELARL CABINET STEPHANE
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c42a5ebf9472f1145a
31 janvier 2024
31 janvier 2024
KURC - #E0064 représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représenté par Me Stéphanie KURC - #E0064 représentée par Me Stéphanie KURC - #E0064 représentée par Me Stéphanie
Source officielleRéférés
67f83192cf40727a00446bbe
8 avril 2025
8 avril 2025
La société STEPHANIE INVESTISSEMENT sera autorisée à faire constater et estimer les réparations locatives par un commissaire de justice, assisté d’un technicien s’il l’estime utile.
Source officielle1re Chambre A
616258f9a2370d151415ac26
7 janvier 2014
7 janvier 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 13/05113 [H] [M] C/ [Q] [F] SCI STEPHANIE Grosse
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b3e
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Stéphane X..., le 25 janvier 2014.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305537_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés le 4 juillet 2023 et le 5 septembre 2024, la Société stéphanoise des eaux, représentée par la Selarl Centaure avocats,
Source officielleCour d'Appel
LOT et GARONNE a déclaré l'action intentée par Stéphane Mc/Madame Y
6253c8fabd3db21cbdd86e0f
3 février 2004
3 février 2004
MGP A. a notifié à Stéphane M. son licenciement pour inaptitude.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f75d
22 mai 2012
22 mai 2012
Stéphan X... en qualité de vendeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dddd
9 mai 2011
9 mai 2011
Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Il prétend que Stéphanie A...vit en concubinage.
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