CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6808778853f7b81e1a5eb09b
22 avril 2025
, qu'elle n'a pas actionné la clef, donc la lame, que ses collègues ont commencé à charger le tapis en déposant des salades dessus, qu'elle est descendue inscrire le début de sa commande sur les papiers
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:1212DEC002275203
12 décembre 2006
It pointed also to the risk that the applicant would tamper with evidence. That decision was upheld by the Katowice Regional Court ( Sąd Okręgowy ) on 30 May 2001.
1ère Chambre
6316e4ffdd8d194f138d4da3
5 septembre 2022
correspondant à la reprise de peinture du plafond de la mezzanine, à la reprise du carrelage de l'escalier, au remplacement du parquet de l'étage, à la reprise de la dalle extérieure et au remplacement du tapis
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8159d1fb03057d9a4fd5
28 avril 2022
En effet, à 14h15, alors que le tapis est toujours en état de marche, vous êtes surpris en train de discuter avec un passager entrainant ainsi le passage de ses bagages sous le RX sans que ces derniers
4eme Chambre Section 2
69fd7060cdc6046d47023f85
5 mai 2026
Elle relève que les caméras étaient dirigées directement vers le tapis de tri du quai de déchargement, principal lieu de travail des manutentionnaires lesquels sont donc quasiment filmés en permanence,
Ch. civile et commerciale
69f4353dcdc6046d472cd23a
30 avril 2026
dommages et intérêts toutes causes confondues, et décomposées ainsi : * 25.968 euros au titre des reprises de voieries du fait du manque d'étude préalable ; * 13.200 euros pour le remplacement du tapis
Chambre Sociale
670a1185f178dc2492b0fc9a
11 octobre 2024
que la seule attestation d'un collègue de l'appelant (indiquant que la liste suivante : 'table de retoucheur non adapté monté sur palettes', 'plancher zone retouche pas de même niveau', 'absences de tapis
Chambre pôle social
697afb2acdc6046d4710000c
27 janvier 2026
présenté le poste de travail occupé par Mme [J] avant la date de première constatation médicale de la maladie dans les termes suivants': « à l'aide d'outils mécanisés, Mme [J] [S] réceptionne sur un tapis
63cb938e9c02507c9078df0b
20 janvier 2023
Or vous avez omis à plusieurs reprises de prendre avec vous les tapis et les bobines du centre de [Localité 4]. Ainsi à titre d'exemple le 27 août 2018, M.
CHAMBRE SOCIALE
62f34a0182b27805d4d3c05b
9 août 2022
de conditionnement et non de mise en colis, - ces postes sont les plus sollicitant puisqu'elle attrapait un carton situé au-dessus de sa tête et le remplissait de 4 à 6 barquettes, le plaçait sur un tapis
Chambre sociale 4-5
662b4416fe25450008314e5e
25 avril 2024
Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : C N° RG : 20/01367 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Claude JULIEN la SCP BATAILLE-TAMPE
Référé prononcé mercredi
69d6621dcdc6046d47860feb
22 octobre 2025
[U] a également fondé en 2008 la société HOME CONCEPT [Localité 1] (ci-après HCP) ayant pour objet l'achat, la vente et l'import-export de canapés, meubles, sièges, tapis, luminaires et objets de décoration
Ctx Gen JCP
6807ed0deb5d421e6c59b661
2 avril 2025
Concernant la douche, le tribunal constate que la première photographie avec éclats de verre au sol de la paroi de douche brisée comporte un tapis de douche en bois qui équipait déjà le bac de douche abîmé
Chambre 4 A
66162bdd99851e0008f1e5a6
9 avril 2024
confirmant le rapport de Madame [C], que : le 10 juillet 2019, et non le 9, comme indiqué par erreur dans la lettre de licenciement, Madame [N], caissière, n'a pas scanné tous les articles présents sur le tapis
4ème Chambre
DTA_2304447_20260108
8 janvier 2026
locaux de la compagnie, il l’a complimentée sur ses nattes, lui a touché les cheveux, l’a questionnée sur une blessure à la joue en la caressant et lui a donné une petite tape sur la cuisse avec un tapis
2ème chambre
DTA_2401837_20251212
12 décembre 2025
trois photos non datées et non contextualisées, qu’elle aurait effectué le ménage en classe en mai 2023 conformément à sa mission, ou encore que les élèves de la classe de Mme A... dormaient sur des tapis
Ch.protection sociale 4-7
6a0fe452cdc6046d4786c4f4
21 mai 2026
Les tâches attribuées à la salariée selon la société consistaient à aspirer les paliers en moquette, le tapis du hall, les rails de l'ascenseur, les sols carrelés de l'ascenseur et du hall et à laver à
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200319
7 mars 2019
N... se présente comme un expert compétent dans les domaines du mobilier, des arts du feu (verrerie, céramique, dinanderie), des luminaires, des tapis, des bijoux de créateurs, de l'orfèvrerie, des affiches
Pôle 4 - Chambre 2
61624d60ed30a8f561738229
5 mars 2014
volontaire et insupportable du volume sonore de son téléviseur, les recommandations de Madame [G] [G] à tous ses visiteurs pour les inviter à se déchausser, à son enfant pour lui demander de jouer sur son tapis
1re Chambre A
6162af1c9547460d26ddb6cd
12 février 2013
SUR CE Attendu que Monsieur [Y] [U] et son épouse, Madame [A], qui étaient propriétaires d'un fonds de commerce à [Localité 16] dont l'activité essentielle était la vente et la restauration de tapis
Page 46 sur 116
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.