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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895b9
29 mai 2007
29 mai 2007
No 06 / 02267 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 16 NOVEMBRE 2006, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MACON RG 1ère instance : 05-36 APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00145
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Jean Thierry en fonction du chiffre d'affaire réalisé à son poste de travail. Qu'en conséquence le Conseil déboute Monsieur X... Jean Thierry de ce chef de demande.
Source officiellecr
ées à la requête des parties civilesc/Thierry B
6079a8509ba5988459c4c9ce
22 janvier 1997
22 janvier 1997
Gérard, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 23 novembre 1995, qui, dans les poursuites exercées à la requête des parties civiles contre Thierry B... pour
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10024
7 janvier 2026
7 janvier 2026
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Thierry Dannenmuller transports locations travaux publics aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c8
28 avril 2008
28 avril 2008
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1o Chambre Section A2 ARRET DU 28 AVRIL 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 02481 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 MARS 2007 TRIBUNAL
Source officiellesoc
61372140cd580146773f23f8
26 avril 1990
26 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) M. Thierry X..., 2°) M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201648
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Thierry X... en qualité de mandataire de M. JC X... et retenu que la procédure avait été introduite par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00699
15 avril 2015
15 avril 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 mai 2013), que Thierry X..., salarié de la société Omnium gestion et financement (OGF), licencié
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93019
9 mars 2016
9 mars 2016
C/ SAS CASART COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92893
22 mai 2006
22 mai 2006
Thierry Jules Laurent X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201117
2 juillet 2015
2 juillet 2015
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 113-1 du code des assurances et 1315 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11246
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Thierry Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 3 mai 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Thermatis technologies,
Source officielleciv2
60794c339ba5988459c44f2d
4 octobre 1989
4 octobre 1989
connexité les pourvois n° 88-11.843 et 88-13.608 ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 28 janvier 1987), qu'en jouant le mineur Thierry
Source officielleciv1
61372533cd5801467741bd0f
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Thierry X... et ordonner le partage en nature, par moitié de parcelles au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93859
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Thierry Y... et Mlle Julie X... ont acquis de Mme Z..., par l'entremise de la SARL CFAB et moyennant le prix de 194. 000 €, un appartement sis à Paris 12ème, 46 Cours de Vincennes et 31 rue Marsoulan,
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2202054_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La SAS Brunel Thierry n'était ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04310_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
Par un arrêt n° 17PA02461 du 13 novembre 2018, la Cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel de la SCP Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias contre ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93565
29 septembre 2016
29 septembre 2016
ENTRE : Monsieur Thierry X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a8
23 janvier 2013
23 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Thierry Emile Augustin X...
Source officielle4e chambre civile
5fca2aeea73772b5776cb7a2
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 02 DECEMBRE 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 18/00285 - N° Portalis DBVK-V-B7C-NP7N
Source officiellePage 46 sur 1319