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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
67ff3d4b6d3290e00e0e7a98
15 avril 2025
15 avril 2025
ORANGE, (anciennement FRANCE TELECOM), prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Vanessa AVERSANO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.C.P.
Source officielleJAF section 3 cab 4
6a0f574bcdc6046d477c10be
21 mai 2026
21 mai 2026
, Avocat, #R0177 DÉFENDEUR Monsieur [I] [E] [Adresse 3] [Localité 3] (ETATS UNIS) Représenté par Me Alexandre BOICHÉ, Avocat, #B1213 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Marie PIET LE GREFFIER Vanessa
Source officielleJLD
6a113465cdc6046d47a5d00a
21 mai 2026
21 mai 2026
803 du 5 juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Vanessa
Source officielleJLD
6a0d401fcdc6046d474435fd
19 mai 2026
19 mai 2026
emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Maïa MONTLUCON, avocat commis d’office,substitué par Me Vanessa
Source officielleJLD
6a113467cdc6046d47a5d035
21 mai 2026
21 mai 2026
803 du 5 juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Vanessa
Source officielleJLD
6a11346acdc6046d47a5d080
21 mai 2026
21 mai 2026
803 du 5 juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Vanessa
Source officiellesoc
6137235ecd58014677408ddc
12 janvier 2000
12 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Vanessa Z..., demeurant en Chavannes, 69400 Arnas, en cassation d'un arrêt
Source officiellecr
613725bbcd580146774201c1
1 juin 1999
1 juin 1999
danger pour les usagers, l'accident s'étant produit à la sortie d'un virage sur une route très fréquentée ; que ce n'est que le lendemain, à 9 heures, que Jacques X... s'est présenté à la gendarmerie de Vannes
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91abd
25 septembre 2014
25 septembre 2014
7 devenue SAS AGENCES VANEAU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège au 25 rue Vaneau-75007 PARIS Représentée et assistée sur l'audience
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67ef6b0666129746fdd69d7b
3 avril 2025
3 avril 2025
BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 INTIMÉS LE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Vanessa
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
695ef3afcdc6046d478f6948
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ORANGE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Vanessa AVERSANO, avocat au barreau de MARSEILLE DÉBATS : Après avoir entendu à l’audience du 05 Novembre 2025 les parties comparantes
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
697b4d70cdc6046d47191e06
9 janvier 2026
9 janvier 2026
BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE La présidente a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2026 aux heures d'ouverture au public
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
69847cb1cdc6046d4702a9a1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[X] [L] Grosses : 2 Me Vanessa BONNARD Me Domitille FAUVE Copies : 2 Dossier ANEF 63 Me Vanessa BONNARD Me Domitille FAUVE PARTIES : Madame [O] [J] épouse [L], née le 26 Juillet 1991
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
677842dae5fcd6312332fd86
3 janvier 2025
3 janvier 2025
ORANGE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Vanessa AVERSANO, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielleJAF Cabinet 4
69d95d10cdc6046d47cf8f9f
10 avril 2026
10 avril 2026
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 78646-2024-004683 du 28/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Versailles) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Vanessa
Source officielle1ère Chambre
68676a36ae73470041cef905
3 juillet 2025
3 juillet 2025
avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉ Monsieur [M] [B] né le [Date naissance 4] 1945 à [Localité 6], de nationalité française, retraité, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Vanessa
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68b1eae16dfb822279450135
6 janvier 2025
6 janvier 2025
GN IMMO Représentant : Maître Vanessa REMY de la SELARL BCR ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS C/ Monsieur [E] [F] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître Vanessa
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11291
24 octobre 2018
24 octobre 2018
intercommunal du Temps de l'Enfant en Val-de-Noye , dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2017 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Vanessa
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00007_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; A rès avoir entendu au cours de l'audience ublique : – le ra ort de Mme Vanessa Rémy-Néris, remière conseillère ; – les conclusions
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00079_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Jean-Yves Tallec, résident de chambre, Mme Aline Evrard, résident assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, remière conseillère.
Source officiellePage 46 sur 224