Technologies appliquées S2 - 2 Technologie appliquée aux opérations de propreté et d'hygiène Connaissances Limites d'exigences 2.1 Salissures et dégradations Différents types de salissures et origine (y compris biologique) Salissures non adhérentes

Article CAHIER DES CHARGES

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Au cours des essais prévus aux paragraphes 8 et 9, on tolérera des bris du miroir lors des essais si les fragments restent adhérents au fond du boîtier ou à une surface liée solidement au boîtier, sans présenter de surface de décollement sur une largeur

Article 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

Pour l'exploitant, associé coopérateur d'une société coopérative agricole mentionnée à l'article L. 521-1 du code rural et de la pêche maritime ou adhérent d'une organisation de producteurs ou d'une association d'organisations de producteurs reconnues

Article Annexe (suite)

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La CSPN est composée pour moitié : La section professionnelle comprend 6 sièges répartis comme suit : Les représentants des syndicats signataires sont désignés parmi leurs adhérents placés sous le régime de la présente convention.

Article 15

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assurance maladie, à hauteur de 150 millions d’euros, pour le financement du forfait médecin traitant (FMT), doit évoluer afin de permettre à chaque organisme complémentaire d’assurance maladie de pouvoir informer en toute transparence chacun de ses adhérents

Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Si les membres adhérents des associations affiliées doivent être titulaires d'une licence ; dans cette hypothèse, ils indiquent que la fédération peut, en cas de non-respect de cette obligation par une association affiliée, prononcer une sanction dans

Article Annexe

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Les cotisations versées par les associations sportives adhérentes ; Les recettes extraordinaires comprennent : 1.

Article Annexe A

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Fonctionnement du couvoir a) Personnel : b) Œufs à couver : b-2) Par dérogation à ce principe, les couvoirs adhérant à la charte sanitaire peuvent recevoir des œufs à couver d'établissements non adhérents, situés en France ou dans un autre Etat.

Article Annexe 12

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prématurée des membranes, avec début du travail au-delà des 24 heures O42.2 Rupture prématurée des membranes, travail retardé par traitement O43.0 Syndromes de transfusion placentaire O43.1 Malformation du placenta O43.2 Placenta adhérent

Article Annexe

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Pour communiquer sur ce point, il est nécessaire que l'éleveur soit : - adhérent à la charte des bonnes pratiques d'élevage ; ou - bénéficiaire d'un encadrement technique appliquant un règlement au moins équivalent aux prescriptions de la charte des bonnes

LEGIARTI000028556868

—

Il est diffusé à compter de la date de publication du présent arrêté à tous les membres du CNLE, qui seront chargés de le relayer à leur tour auprès de leurs adhérents, partenaires et relais.

Article L2334-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 95

Code général des collectivités territoriales

Cette part est calculée en fonction du montant des bases de taxe professionnelle des communes qui adhèrent ou quittent ce groupement ayant servi au calcul de la compensation prévue au I du D de l'article 44 de la loi de finances pour 1999 précitée.

Article Annexe Ia

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ERDF et ses sous-traitants, mais également de nombreuses entreprises adhérentes du Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique (SERCE), sont concernés par cette formation.

Article Annexe B

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Elles s'appuieront également sur le développement d'incitations à la performance, sur le modèle du contrat d'amélioration des pratiques individuelles (CAPI) auquel adhèrent aujourd'hui près de 15 000 médecins généralistes.

Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71

Code de la sécurité sociale

Classe 4 - Comptes de tiers et de régularisation. 40 Créances et dettes (opérations directes) 400 Cotisations restant à émettre. 401 Cotisations à annuler. 402 Adhérents et/ou participants. 403 Intermédiaires. 404 Comptes courants des coassureurs. 408

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Code de la sécurité intérieure

localement, ainsi que les associations agréées membres de ces fédérations sont autorisées à céder des munitions acquises dans les conditions prévues, le cas échéant, aux articles R. 312-39-1, R. 312-47, R. 312-47-1, R. 312-60 et R. 312-60-1 à leurs adhérents

Article ANNEXE I b

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Les parties non adhérentes sont éliminées ou consolidées. Appliquer des primaires. C3 : RÉALISER C3. 4 : Implanter et répartir UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Implanter.

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

LEGIARTI000032885943

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Engagement sur la continuité et la permanence des soins En contrepartie des aides qui lui sont allouées, et dans l'objectif d'améliorer l'accès aux soins pour la population de la zone, le professionnel adhérent s'engage à : - faire appel à des remplaçants

Article Annexe (suite)

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Les syndicats locaux peuvent faire de même à l'égard de leurs adhérents.

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