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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721dacd580146773f821a

Cassation

11 février 1993

11 février 1993

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que le médecin traitant de Mme X..., adhérent du Centre européen d'informatique et d'automation (CEIA), a prescrit au fils de celleci une série d'analyses

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162af1e9547460d26ddb6e1

Appel

26 octobre 2012

26 octobre 2012

restés à sa charge et non discutés par les deux laboratoires : 15 402 euros

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2213019_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Les différentes analyses conduites par des cabinets d'avocats ont par ailleurs indiqué que les locaux étaient en excellent état d'entretien, ainsi qu'en attestent d'ailleurs les photographies figurant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f816660a9accd9695a42d5

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

des flavor keys a été effectuée et n'a pas donné suite à son offre de désignation d'un laboratoire pour procéder à des tests de dégustation alors que l'administration n'a analysé aucun échantillon sous

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310538

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

représentant la perte de structure des silos, 124.347 € représentant la perte de remplissage des silos, 216.200 € représentant l'immobilisation des silos pendant les travaux, 6.960,66€ au titre des frais

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301021

Cassation

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Z... dont elle a néanmoins apprécié la valeur probante, que malgré la présence d'un taux d'amiante inférieur au taux légal relevé par le laboratoire Carso auquel elle avait appel, la société Elektrosta

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0db9c25a97f0381f4f27

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Sur la publicité mensongère - constater que POLYFLAME contrôle et fait contrôler par des laboratoires indépendants la conformité de ses briquets à la norme EN ISO 9994 ; - constater que la DGCCRF

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643a423ad83dbd04f5fb291f

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Il est proprement intolérable qu'en votre qualité de Responsable du laboratoire, vous n'ayez pas gérer vos équipes nt donc assurer le bon fonctionnement du laboratoire.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110042

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Sandrine à lui verser la somme de 326 € correspondant aux frais de vétérinaire (292 €) et de laboratoire (68 €), la somme de 122 € au titre des frais de vaccins des 8 décembre 2015 et 16 janvier 2016,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301332_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Il effectue le 28 septembre 2022, de son plein gré, un test urinaire auprès du laboratoire CBM, sis Saint-Lys, qui se révèle négatif à l'ensemble des toxiques ; - un recours gracieux en date du 11 octobre

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02849_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Ils soutiennent que : - les travaux réalisés dans la partie du cabinet dentaire à usage de laboratoire pour un montant de 31 794 euros constituent, dans leur globalité, des travaux d'entretien ou de

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67f8a23740b8f5486fedd94d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle ajoute que ces frais n'auraient pas été pris en charge par la caisse d'assurance maladie, dès lors que le refus de prise en charge était motivé par le fait que ces frais n'étaient pas conformes à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c287

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

LABORATOIRES GENEVRIER, fabricant du produit injecté, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c851

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

LABORATOIRES GENEVRIER, fabricant du produit injecté, M.

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409b5c

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

Henri X..., exerçant sous l'enseigne "Laboratoire disposable médical", demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a331

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Elle expose que Philippe Y... exerçait deux types de fonctions : -ingénieur technico commercial pour les produits de la gamme Analyse Elémentaire Liquide (SAA, ICP-OES, ICP-MS, analyseur spécifique Haute-Garonne

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be88c9cdc6046d476f6e87

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[C] conteste cette analyse.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40f08cdc6046d47eb8edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

par un laboratoire mandaté par TOTAL (Interlec), lequel conclut à l'absence d'eau significative ou d'autres pollutions dans l'échantillon transmis, une nouvelle analyse est ensuite réalisée par le laboratoire

Source officielle
CA

3ème chambre A

651fa557c601f0831899172c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Enfin, il est précisé dans le texte de la norme que la commande doit faire apparaître de manière distincte les postes relatifs aux analyses de laboratoire et au repérage et que le poste relatif aux prélèvements

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6711faf17603bf88a1884b07

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Vous avez refusé qu'un prélèvement soit réalisé sur place pour être analysé en laboratoire.

Source officielle

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