coupable du chef de recel et l'a condamné à une peine d'emprisonnement d'une année, dont six mois avec sursis ; "aux motifs que la perquisition effectuée à son domicile a permis de découvrir plusieurs appareils

ainsi pris place à bord de l'avion, Claude Q..., accompagné de sa fille Sandrine et du jeune Loïc X..., Pierre P... et son fils et le pilote habituel de l'avion, Michel M..., préposé du GIE ; que l'appareil

sont pas valablement contestés par le prévenu ; "alors qu'il ne résulte pas de ces motifs que les opérations de dépistage de l'imprégnation alcoolique par air expiré avaient été faites au moyen d'appareils

fait, derrière les constatations du procès-verbal de gendarmerie ; qu'elle devait nécessairement rechercher si l'excès de vitesse reproché au prévenu avait pu être établi de manière certaine par des appareils

moyen unique de cassation, pris de la violation du principe du respect des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué condamne Pascal X... à une amende de 6 000 francs pour avoir fabriqué un appareil

relevant du taux intermédiaire ; que le taux majoré de 33,33 % concerne, en vertu de l'article 89-3, annexe III du Code général des Impôts, les électrophones, tourne-disques, maghétophones et tous appareils

de penser, en l'état du caractère facultatif de l'avis émis par le conseil d'enquête professionnel, que la compagnie Air Afrique aurait adopté une sanction interdisant à l'intéressé de voler sur un appareil

X... avait été fait en fraude de ses droits, alors selon le moyen, que la cour d'appel a constaté que la société Général Vapeur avait effectué des livraisons d'appareils portant la marque Lady A... en

lui ayant reproché le trop grand nombre de salariés pour une nacelle, la société a fait valoir que, sur 9 salariés seulement, deux salariés montaient, ce qui justifiait totalement l'emploi d'un seul appareil

par le dire susvisé selon laquelle, si le joint d'étanchéité avait réellement été défaillant, les fumées ardentes auraient envahi, par ce pertuis, la chambre de convection située dans la coupole de l'appareil

de la cuve devait se faire porte ouverte et bras en mouvement) et d'autre part, qu'aucune consigne de sécurité, aucune signalisation particulière n'attirait l'attention du salarié sur le danger de l'appareil

praticien n'exigent, pour leur application, ni que les actes multiples présentent une similitude de technique et de mise en oeuvre, ni qu'ils soient interdépendants, ni qu'ils soient effectués avec des appareils

dégradées avec infiltration constatées sur la façade principale, la cour d'appel a méconnu l'objet du litige et a violé l'article 4 du code de procédure civile ; 2°/ qu'en présence d'un désordre apparent

visés dans la déclaration de sinistre et en l'état de l'attitude très ambiguë de Mme Y... qui est à l'origine de la dénonciation parvenue aux Lloyd's dans des conditions quelque peu rocambolesques, il apparaît

coût de ce changement ; Attendu que, pour accueillir la demande, le jugement retient qu'il n'est pas établi que le locataire se soit enquis du consentement de Mme X..., mais que, selon le devis, l'appareil

Gilbert X..., à rembourser les sommes reçues au titre de la vente et à payer à la société Métal mod' une indemnité pour les préjudices subis par suite de la défectuosité de l'appareil ; Sur le moyen

Nord-Ouest (la CISE) a arraché un câble HTA appartenant à Electricité de France (EDF) au cours de travaux de terrassement destinés à la pose de canalisations, causant des dommages au réseau et aux appareils

Y..., né le [...] , commandant de bord sur Airbus A330, s'est porté volontaire pour un stage de qualification sur divers appareils au cours de la saison hiver 2010-2011, sans qu'il soit retenu, et ce au