Module 2 : soutenir les familles et les proches Objectifs de formation : - développer l'attitude d'écoute active ; - identifier les notions de deuil, souffrance, douleur ; - repérer les attitudes positives de compassion, empathie, écoute et les utiliser

Article Annexe 4

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Du délai de transmission des pièces justificatives Le masseur-kinésithérapeute s'engage à procéder à la télétransmission des pièces justificatives numérisées dès réception de l'accusé réception logique (ARL) positif faisant suite à la transmission du

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

incidences notables sur les facteurs mentionnés au III de l'article L. 122-1 porte sur les effets directs et, le cas échéant, sur les effets indirects secondaires, cumulatifs, transfrontaliers, à court, moyen et long termes, permanents et temporaires, positifs

LEGIARTI000044042646

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Section 9.2 : Orientations de mise en œuvre Conflit d'intérêts et détournement des outils et services de l'entreprise : -en matière de lutte contre les conflits d'intérêts et de fraude interne, la mise en place d'un dispositif de gestion des risques,

Article Annexe

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Des problèmes particuliers apparaissent notamment lors de la constitution du groupe et de la mise en œuvre de l'action collective (problèmes de coordination, d'information, de décision, de standardisation des règles, de conflits, etc.).

Article Annexe II

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les relations internes au groupe, OI 6.2.2 EC d'utiliser les dynamiques de groupe pour favoriser la socialisation des personnes, OI 6.2.3 EC de reconnaître les indices de dysfonctionnement du groupe, OI 6.2.4 EC de désamorcer les tensions et les conflits

Article 7

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Le tribunal des conflits. La Cour des comptes et les chambres régionales des comptes ; L'organisation administrative : centralisation et décentralisation, cadres territoriaux : la région, le département, la commune ; Le service public.

LEGIARTI000035301992

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Informations relatives à la prévention des conflits d'intérêts

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

. - Dossier artistique : 1° Une présentation détaillée du projet de série (arène, personnages, point de vue, format, genre, conflits, thème, moteur sériel) ; 2° Une présentation des intentions sur la direction artistique de la série ; 3° Une

Article Annexe Ib

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Procédures Plans de chantiers Logiciels adaptés Planning du personnel Ressources matérielles C 332 - Conduire une équipe d'intervention Prise de décisions adaptées Gestion des conflits éventuels C 333 - Contrôler l'activité des équipes

Article Annexe I (suite)

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L'efficacité économique et sociale de la redistribution La politique de redistribution comporte de nombreux aspects positifs tant sur le plan économique (soutien à la croissance) que social (réduction des inégalités, accès aux services de santé et d'éducation

Article Annexe I (suite)

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de la route, en circulation et à l'arrêt Une communication claire, précise permettant le partage de l'espace public dans le respect du Code de la route La maîtrise de soi quelles que soient les circonstances, favorisant la résolution pacifique des conflits

Article L5219-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 11

Code général des collectivités territoriales

La fraction de dotation de soutien à l'investissement territorial prévue au même 1° est égale à un taux compris entre 10 % et 50 %, voté par le conseil de la métropole, de la différence positive ainsi obtenue.

Article Annexe 1

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En cas de découverte positive, le chronomètre s'arrête. Les examinateurs autorisent la récompense du chien. L'équipe reprend ensuite sa recherche jusqu'à la fin de la mise en situation.

Article 221-II-1/42

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que toute batterie d'accumulateurs de secours doivent être conçues et disposées de manière à pouvoir fonctionner à pleine puissance nominale lorsque le navire est en position droite, lorsqu'il a une gîte égale ou inférieure à 22,5° ou une assiette positive

Article Annexe

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En tout état de cause, le cahier des charges fournit la liste positive des matières premières retenues pour constituer cette famille, et en quoi elles peuvent être classées dans cette famille riches en fibres .

Article Annexe I

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Le cahier des charges démontre en quoi les critères sélectionnés ont un effet positif sur la qualité du produit qui est offert au consommateur. 5e recommandation : caractéristique certifiée relative aux salades de 4e gamme Pour les salades crues prêtes

Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)

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D'autres moyens d'assèchement passif doivent être utilisés lorsque les dalots deviennent inefficaces du fait de la perte de différence positive entre les niveaux d'eau. 2.

Article ANNEXE I

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Dépt SIREN N° D'INSEE libellé de la collectivité Acompte versé Résultat collectivité gain (+) ou perte (-) définitif Dotation définitive Montant à verser à la collectivité (si dotation définitive - acompte versé est positif) Montant à reverser par la

Article L2334-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

Code général des collectivités territoriales

que de la taxe sur les surfaces commerciales prévue au 6° de l'article L. 2331-3 du présent code, dont les recettes ont été établies sur le territoire de la commune, sous réserve des dispositions du II du présent article ; 3° La somme des montants positifs

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