CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
14 013 résultats pour « liste des jures »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
Liste des communes concernées
Article ANNEXE I
Etablissements à ajouter à la liste
Article ANNEXE II
Etablissements à supprimer de la liste
Article Annexe VI
LISTE DES COCKTAILS À MAÎTRISER
Article 26
Les candidatures sont groupées par listes.
LEGIARTI000036902644
Liste des représentations départementales
Liste anglais-français
Liste des informations mémorisées
Article Annexe
LISTE DES CORPS CONCERNES
LISTE DES CONCOURS CONCERNES
LISTE DES DIPLÔMES RELEVANT
Article Annexe II
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS VOLONTAIRES
Article 4
Les listes de magistrats sont dressées :
Article Annexe I-D
LISTE DES DÉPARTEMENTS Aisne.
Article Annexe Tableau XIII
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 07 > 27
Liste des bureaux fonciers
Article 11
Les bulletins de vote et les enveloppes nécessaires au scrutin sont adressés aux maires par le commissaire de la République auprès desquels ont été déposées les listes de candidats treize jours au moins avant la date du scrutin.
Article 1
Les quartiers concernés sont ceux mentionnés à l'article 5 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine et figurant dans les listes annexées aux décrets n° 2023-1314 fixant la liste des quartiers prioritaires
Article 7
spécifique (liste B) selon les modalités définies à l'article 6 du présent arrêté.
Seuls peuvent accéder à la classe normale des instituteurs bacheliers, après inscription sur une liste d'aptitude, les instituteurs qui justifient de cinq années de services d'enseignement.
Page 46 · 14 013 résultats