CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
34 127 résultats pour « services reguliers »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article L5442-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 47
Cette autorisation est délivrée sur demande de l'armateur, pour un trajet défini ou une ligne régulière définie.
Article 14
conservée Adjudant-chef Adjudant-chef Après 26 ans de services Ancienneté de service supérieure à 26 ans Après 21 ans de services Ancienneté de service Après 23 ans de services Ancienneté de service supérieure à 23 ans
LEGIARTI000027116588
situés au sein d'un centre de service partagés Chorus Centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Aquitaine Centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Auvergne Centre de services
Article 1
La liste des emplois de chef de service, prévue à l'article 3 du décret du 9 janvier 2012 susvisé, est fixée ainsi qu'il suit : - chef du service des ressources humaines ; Direction générale du Trésor : - chef du service des politiques macroéconomiques
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 38
SECTIONS COMPTABLES À OUVRIR SERVICES BUDGÉTAIRES SECTIONS COMPTABLES Service général. Néant. Service formation.
Article Annexe C
Etablissements et services rattachés. Guyane Délégataire : le directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation de Guyane. Etablissements et services rattachés.
Article L133-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 43
I. – Sous réserve que son compte de paiement soit accessible en ligne, l'utilisateur de services de paiement peut accéder aux données de ses comptes de paiement par l'intermédiaire d'un prestataire de services de paiement de son choix fournissant le service
Article Annexe
Les horaires sont réguliers, mais les impératifs techniques peuvent entraîner des dépassements journaliers ou un travail intensif en fin de semaine.
Article Annexe II
Préciser les sécurités présentes ou justifier l'absence de ces sécurités. 8 Information sur le service après-vente et/ou suivi technique du dispositif.
Article 4
, servant de base à la détermination du montant de l'allocation spécifique, est déterminée par la moyenne des rémunérations brutes perçues par l'ouvrier pendant les douze derniers mois de son activité sous réserve qu'elles présentent un caractère régulier
Article A4241-53-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92
Par dérogation aux dispositions de l'article A. 4241-53-6 : a) Les bateaux à passagers avalants effectuant un service régulier, et dont le nombre maximum autorisé de passagers n'est pas inférieur au nombre fixé par le règlement particulier de police,
LEGIARTI000029184697
LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À L'INDEMNITÉ TEMPORAIRE DE MOBILITÉ SERVICES ET LOCALISATION GÉOGRAPHIQUE EMPLOIS Centre de service partagé Chorus de la préfecture de Guyane Tous emplois situés au sein d'un centre de service partagés Chorus
LEGIARTI000050068694
DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN FRAQUELFING SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN HATTIGNY SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN HEMING SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57
Article Annexe A
Etablissements et services rattachés. De Saint-Martin-de-Ré (MC) pour établissements et services rattachés. D'Uzerche (CD) pour établissements et services rattachés. De Bordeaux (MA) pour établissements et services rattachés.
Article L2121-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 11 > 29
Pour répondre aux besoins d'aménagement du territoire et préserver des dessertes directes sans correspondance, l'État conclut des contrats de service public pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de personnes pouvant inclure des services
Article 20
A défaut d'accord, dans un délai de trois mois après la constitution par le syndic de l'opposition régulière, il verse les sommes retenues au syndicat, sauf contestation de l'opposition devant les tribunaux par une des parties.
LEGIARTI000024829188
CSERD Paris-V composé de 4 services : CSERD Paris-VII composé de 2 services : CSERD de Reims et service d'odontologie du CHR de Metz-Thionville (lié par convention avec le CHU de Reims pour un interne chaque semestre).
LEGIARTI000038319396
Services sanitaires, sociaux et connexes -75200000-8 [Prestations de services pour la collectivité] ; 2.
Article L1115-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 12
-Un service numérique multimodal est un service numérique qui permet la vente de services de mobilité, de stationnement ou de services fournis par une centrale de réservation.
du service, adjoint au délégué général.
Page 46 · 34 127 résultats