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6 895 résultats pour « soudures »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137247acd58014677415d15

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 24 septembre 2004), qu'André X..., salarié de la société Alstom Power Turbomachines (la société) du 3 juin 1948 au 31 janvier 1983 en qualité de soudeur

Source officielle

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CA

1re chambre civile

69e85e82cdc6046d471962f5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

titre des activités garanties et exercées par ATI : mécanique générale correspondant aux métiers du travail des métaux sans pose, électromécanicien correspondant aux travaux de l'électromécanique, soudeur

Source officielle
CC

soc

613724b3cd58014677417a36

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

X... a été engagé en novembre 2000 par la société Setin en qualité de responsable de l'activité soudure de l'entreprise ; qu'il a été licencié pour faute grave par courrier du 17 octobre 2003 ; Sur

Source officielle
CC

soc

6079b11c9ba5988459c512ea

Cassation

14 janvier 1988

14 janvier 1988

X..., entrepreneur en soudure et chaudronnerie, avait pour unique client la société Vieille Montagne lorsque la rupture, en 1978, au bénéfice d'un autre fabricant, M.

Source officielle
CC

civ1

60794bdb9ba5988459c440dc

Cassation

16 mai 1979

16 mai 1979

FILS DE LA REALISATION DE L'INSTALLATION ELECTRIQUE ; QUE LE 22 SEPTEMBRE 1967, ALORS QUE DEUX EMPLOYES DE CETTE DERNIERE SOCIETE VENAIENT D'EFFECTUER, A L'AIDE D'UN CHALUMEAU A ARC, DES TRAVAUX DE SOUDURE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00486

Cassation

12 mars 2008

12 mars 2008

X... a été engagé par la société Secril en qualité de régleur atelier soudure, à compter du 1er juin 2000 ; que par avenant du 30 octobre 2001 avec effet au 1er octobre 2001, les parties ont convenu d'une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68fb978011af6ba0065f3b62

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

- Il revenait aux serruriers métalliers (soudeurs) de manipuler des charges lourdes, sans l'aide d'un manutentionnaire ou de chariots mécaniques.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203666_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Le requérant, qui a suivi une formation en soudure et obtenu, le 28 septembre 2018, un certificat de qualification de soudeur, a exercé une activité professionnelle d'agent de service entre décembre 2018

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d45a

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

2009 rendue par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE TARBES FAITS PROCEDURE : Monsieur Jean Claude X... a été embauché par la SA DUTEIL ARNAUNE le 6 décembre 1995 en qualité de soudeur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f36fdc6faf0009588a2f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[B] et a constaté des trous de soudure dans la moquette cachée avec du papier bulle, imputant ce fait au salarié. -une attestation de M.

Source officielle
CC

civ2

613724d3cd58014677418a9d

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

qui avait été constaté par la décision de première instance (p.8) ; 3 / en outre, qu'ayant noté que l'expert judiciaire avait constaté dans son rapport du 24 septembre 2004 que les troubles dont souffre

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c977

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

l'empire d'une contrainte à laquelle elle n'a pu résister ; qu'une maladie provoquant chez celui qui en est atteint un endormissement subi et irrépressible, telle que le syndrome d'apnée du sommeil dont souffre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00526

Cassation

21 avril 2020

21 avril 2020

A..., déjà mis en cause dans des procédures concernant des infractions à la législation sur les stupéfiants, avait acheté trois kilogrammes de soufre minéral dans un magasin situé à trente kilomètres de

Source officielle
CC

cr

61372626cd58014677423512

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

a déjà été condamné à sept reprises dont une fois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et au fait que si le dossier révèle qu'il a été opéré en 1987 d'un hématome frontal droit et qu'il souffre

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CC

cr

613725e2cd58014677421483

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

légale à sa décision ; 2 )"alors que, dans le mémoire qu'il avait déposé devant la chambre d'accusation, X... avait fait valoir que la débilité dysharmonique et les troubles épileptiques dont il souffre

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CC

cr

61372573cd5801467741dd3e

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

volontairement de le faire ; que si X... s'était interposé, s'il avait par une action quelconque empêché son camarade de frapper leur victime, M. n'aurait pas à déplorer les terribles séquelles dont il souffre

Source officielle
CC

cr

UAI, en date du 30 avril 1997, qui, dans l'information suiviec/Jacques B

613725d6cd58014677420e78

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

sexuel que Jacques B... aurait faites à la partie civile; que le docteur Z... indique dans un courrier, adressé à l'un de ses confrères et versé aux débats, que le syndrome anxio-dépressif dont souffre

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CC

cr

édure suiviec/Sébastien Z

61372652cd58014677424a7b

Cassation

11 juin 2003

11 juin 2003

100 000 francs, les parents du défunt entendent voir indemniser un préjudice économique résultant tant de la fermeture de leur salon de coiffure lors du deuil que de l'état dépressif réactionnel dont souffre

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426bd8

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

oralement développées ; que la Cour ayant retenu, par arrêt rendu le 29 novembre 2001, aujourd'hui définitif, une dégradation de la clôture sur une longueur de 150 mètres, cette distance est acquise et ne souffre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200955

Cassation

14 octobre 2021

14 octobre 2021

[S] indique, ce qui ne souffre aucune contestation » que son salaire avait été maintenu, ce dont il résultait qu'il n'avait subi aucune perte de gains professionnels actuels et qu'à tout le moins il appartenait

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