Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 599 résultats pour « stage destiné à poursuivre une thèse »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
la force opérationnelle terrestre ou de la filière " protection des forces et cynotechnie ", effectué au moins une mission opérationnelle d'un mois ou dirigé une unité avec des spécialistes de protection rapprochée et titulaires d'une attestation de stage
Article L632-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 23
-La dernière année du diplôme d'études spécialisées de médecine générale est effectuée en stage, sous un régime d'autonomie supervisée par un ou plusieurs praticiens, maîtres de stage, des universités agréés, dans des lieux agréés en pratique ambulatoire
Article Annexe II - II. Maquette 17
est remplacé par un stage libre.
Article R6152-50-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 79
En cas de projet de reconversion professionnelle, il peut effectuer des stages auprès de tout organisme susceptible de lui offrir une formation pratique appropriée.
Article L60
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 43
impôts, à la Commission nationale des taxes aéronautiques prévue à l'article 1651 L bis du même code ou au comité consultatif prévu à l'article 1653 F du même code, ainsi que tous les autres documents dont l'administration fait état pour appuyer sa thèse
Article 13
A l'issue des stages de formation alternée les intéressés ont droit au bénéfice des dispositions de l'article L. 930-2 du code du travail.
Article 1
Pour l'application du présent décret, la résidence administrative des élèves stagiaires pendant leur période de stage, est établie : Les élèves stagiaires sont :
Article 2
Les stages définis aux 1° et 2° de l'article 2 susmentionné comportent une formation donnée à temps plein ou à temps partiel.
Article 3
La commission de subdivision, réunie en vue de l'agrément, formule ses avis pour les stages hospitaliers et extrahospitaliers au vu d'un dossier comprenant :
Article 8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 94 > 36
Le candidat, après avoir suivi les unités de formation prévues à l'article 7, présente un projet de stage pratique mentionnant :
Article 1
Les actions prévues à l'article L. 900-2 (1er) du code du travail peuvent prendre la forme de stage Jeunes volontaires.
Article 8
Un premier stage a pour objet la découverte de l'environnement pénitentiaire et notamment des différentes fonctions exercées dans les services de l'administration pénitentiaire.
Article 7
Les exploitants des établissements ou organismes mentionnés à l'article 3 ne peuvent pas suivre un stage de réactualisation des connaissances dans leur (s) propre (s) établissement (s) ou organisme (s).
Article D6153-1-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 60 > 09
Le docteur junior ne peut exercer en tant que remplaçant dans l'entité au sein de laquelle il est accueilli au titre d'un stage.
Article D7343-77
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 56
L'organisme chargé des stages ou sessions délivre au représentant des travailleurs de plateformes une attestation constatant la fréquentation effective de celui-ci.
Article A821-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 20
Le conseil régional nomme un commissaire aux comptes chargé d'assurer le contrôle des stages. Il peut désigner un ou plusieurs contrôleurs adjoints.
Article D4111-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 86 > 02
Le stage fait l'objet d'un rapport d'évaluation, dont le modèle est fixé par arrêté du ministre chargé de la santé.
Article D4221-14-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 86 > 02
Le stage fait l'objet d'un rapport d'évaluation, dont le modèle est fixé par arrêté du ministre chargé de la santé.
Article 5-2
La décision imposant une épreuve d'aptitude ou un stage d'adaptation est dûment justifiée. En particulier, le demandeur reçoit les informations suivantes :
Article Annexe II
Si l'étudiant de troisième cycle envisage une carrière universitaire ou de recherche, le plan de cursus doit comporter la préparation d'un master recherche et un projet de thèse.
Page 46 · 10 599 résultats