, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE ET SUR LE QUATRIEME MOYEN : ATTENDU QUE LES EPOUX X...

moyen, pris en ses première, deuxième et troisième branches, et sur le troisième moyen, pris en sa première branche 11.

en exécution de son engagement ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi principal : (sans intérêt) ; Sur le second moyen, pris en ses trois branches, du même pourvoi : (sans

du moyen n'est pas mieux fondée que les deux premières ; Sur le second moyen, pris en première branche : Attendu que M.

pris en sa première branche, et sur le second moyen, pris en ses deux dernières branches, réunis : Attendu que ce moyen de cassation, tiré de la violation de l'article L. 621-104 du Code de commerce

n'est fondé en aucune de ses branches : Sur le second moyen, pris en ses diverses branches : Attendu qu'il est encore fait grief à l'arrêt d'avoir refusé d'imputer sur le montant de la dette le montant

SUR LE PREMIER MOYEN ET SUR LE SECOND MOYEN PRIS EN SES TROIS BRANCHES REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET DEFERE (VERSAILLES, 20 MAI 1980), QUE LA SOCIETE DES ETABISSEMENTS HILLAIRIN (LA SOCIETE HILLAIRIN

Y... et Mme X... reprochent à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que l'extinction de la dette principale constitue une exception que la caution peut opposer au créancier

, le deuxième moyen, pris en sa seconde branche, et le troisième moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi principal, réunis : (sans intérêt) ; Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche,

AU FOND, SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 2015 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE POUR CONDAMNER M. Y...

. : (sans intérêt) ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 2015 et 2124 du Code civil ; Attendu que, selon le premier de ces textes, le cautionnement, engagement personnel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu

, pris en ses trois branches : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte de l'article 2034 du Code civil que, le

Achino que celui-ci ait soutenu l'argumentation exposée par la seconde branche ; D'où il suit que le moyen manque en fait en sa première branche, et, nouveau et mélangé de fait et de droit, n'est pas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu

Sur les premier et second moyens, réunis, le second étant pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 juin 1995), rendu sur renvoi après cassation, que M.

, ainsi que les deux cautions solidaires ; que, sur appels de Mme C... et de Mme Z..., la cour d'appel a confirmé ce jugement ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Z... reproche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit

Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte sous

moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la société Paty fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le moyen : 1 / qu'elle faisait valoir que la société Fiat avait abusé