- avant 1 an 4e Ancienneté acquise. 5e échelon 3e Ancienneté acquise. 4e échelon 2e Ancienneté acquise. 3e échelon 1er Moitié de l'ancienneté acquise. 2e échelon 1er Moitié de l'ancienneté acquise. 1er échelon

Article 14

—

Ancienneté acquise 9e échelon 8e Ancienneté acquise 8e échelon 7e Ancienneté acquise 7e échelon 6e Ancienneté acquise 6e échelon 5e Ancienneté acquise 5e échelon 4e Ancienneté acquise 4e échelon 3e

Article 63-I

—

Préparateurs en pharmacie, technicien de laboratoire et manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure Echelons Echelons 5e échelon : e) 7 ans d'ancienneté et plus f) Moins de 7 ans 6e 5e 4e échelon 4e 3e

Article 49

—

échelon 4e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 3e échelon Ancienneté acquise 1er échelon 2e échelon Ancienneté acquise majorée d'un an Technicien de laboratoire de classe supérieure Technicien de formation et de recherche

Article 27

—

échelon 4e échelon Ancienneté acquise 2e échelon 3e échelon Ancienneté acquise 1er échelon 2e échelon Ancienneté acquise majorée d'un an Technicien

Article 32

—

Avec une ancienneté d'échelon inférieure à 2 ans. 4e échelon avec l'ancienneté d'échelon. 2e échelon 3e échelon avec l'ancienneté d'échelon limitée à 2 ans. 1er échelon : Avec une ancienneté d'échelon égale ou supérieure à 1 an.

Article 646

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 71

Code de procédure pénale

jusqu'à ce qu'il ait été prononcé sur le faux par la juridiction compétente.

Article 1

—

scientifique de l'Institut national des sports et de l'éducation physique hors catégorie est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit : 7e échelon Groupe hors échelle A 6e échelon 1 015 5e échelon 966 4e échelon 901 3e

Article V 10

—

Les établissements de 1re, 2e et 3e catégorie ainsi que ceux de 4e catégorie situés en sous-sol doivent être équipés d'un éclairage de sécurité du type C. Les autres établissements doivent être équipés d'un éclairage de sécurité du type D. § 2.

Article N 65

—

. - La liaison avec les sapeurs-pompiers, prévue à l'article MS 51, doit être réalisée par téléphone urbain dans les établissements de 1re, 2e et 3e catégorie.

Article ANNEXE VIII

—

: 10e niveau : 220 031 : : 9e niveau : 199 530 : : 8e niveau : 186 758 : : 7e niveau : 169 691 : : 6e niveau : 154 135 : : 5e niveau : 147 795 : : 4e niveau : 136 741 : : 3e

Article V 40

—

. - Dans les établissements de 2e, 3e et 4e catégorie, une pancarte comportant : - l'adresse et le numéro d'appel téléphonique du centre de secours à alerter ; - l'emplacement du poste téléphonique le plus proche ; - éventuellement, l'emplacement de

Article 5

—

prévues pour fixer les nouveaux indices de traitement mentionnés à l'article L. 15 dudit code sont effectuées conformément au tableau suivant : ANCIENNE SITUATION NOUVELLE SITUATION Aide technique principal Aide technique principal 3e

Article 5

—

Article 1

—

jeunes sourds et de jeunes aveugles relevant du ministère chargé des affaires sociales est fixé comme suit : ECHELONS INDICES BRUTS 8e échelon 1 015 7e échelon 966 6e échelon 901 5e échelon 780 4e échelon 665 3e

Article S 22

—

De plus, dans les établissements de 1re, 2e et 3e catégorie, les canalisations doivent être établies dans les conditions requises par la norme en vigueur pour les locaux présentant des risques d'incendie (risque Y).

Article 5

—

Article 2

—

principal de laboratoire des établissements d'enseignement agricole publics est fixé ainsi qu'il suit : ECHELONS INDICES BRUTS 7e échelon 533 Echelon provisoire 513 6e échelon 501 5e échelon 473 4e échelon 438 3e

Article 3

—

responsabilité prévue à l'article 8 du décret du 2 juillet 2001 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit : MONTANT TOTAL DE LA CONTRIBUTION des groupements d'établissements TAUX (en euros) 1re catégorie : moins de 381 000 euros 381 2e

Article 2

—

échelon : 13e échelon : :10e échelon : 12e échelon : : 9e échelon : 11e échelon : : 8e échelon : 10e échelon : : 7e échelon : 9e échelon : : 6e échelon : 8e échelon : : 5e échelon : 8e échelon : : 4e échelon : 7e échelon : : 3e

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