Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article EL 18
démarrage (batterie ou air comprimé) ; - tous les mois, en plus des vérifications ci-dessus, essai de démarrage automatique avec une charge minimale de 50 % de la puissance du groupe et fonctionnement avec cette charge pendant une durée minimale de trente minutes
Article 9
Epreuve orale : Interrogation portant sur le programme déterminé en annexe (durée : trente minutes ; coefficient 2). Chacune des épreuves est notée de 0 à 20.
Article Annexe IV
(a) Épreuve orale précédée de 20 minutes de préparation. * L'habilitation est prononcée conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 mai 1995 relatif aux conditions d'habilitation pour le contrôle en cours de formation au baccalauréat professionnel,
Article A4241-53-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93
Ces signaux doivent être répétés à intervalles d'une minute au plus. 2. Les dispositions du chiffre 1 ne s'appliquent pas aux bateaux d'un convoi poussé autres que le pousseur.
Article Annexe II
localisation des offices de notaires Décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 relatif aux créations, transferts et suppressions d'office de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes
Article 373-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 29 > 41
requérir le concours de la force publique pour faire exécuter une décision du juge aux affaires familiales, une convention de divorce par consentement mutuel prenant la forme d'un acte sous signature privée contresigné par avocats déposé au rang des minutes
Article Annexe I
-Epreuves d'admission 1° Epreuve d'aptitude générale (durée : cinquante minutes, dont vingt minutes de préparation ; coefficient 8).
Article Annexe III
de préparation (b) Epreuve orale précédée de 20 minutes de préparation CCF : Contrôle en cours de formation.
Article Annexe 13
Essai de type 3 Le gaz d'essai composé d'air doit être appliqué au dispositif successivement dix fois en intervalles d'au moins 3 minutes. Chaque indication ne doit pas être supérieure à 0,05 mg/ l.
Article ANNEXE
pseudo-isochromatiques d'Ishihara peut toutefois être déclaré apte s'il identifie sans erreur ni hésitation les feux colorés utilisés en aviation, émis au moyen de la lanterne chromoptométrique de Beyne, présentés pendant une seconde sous une ouverture de trois minutes
Article 12
La rédaction du mémoire est notée sur 20 points, coefficient 3, la soutenance, d'une durée de 50 minutes, est notée sur 20 points, coefficient 2. Cette épreuve est validée lorsque le candidat a obtenu au moins 50 points sur 100.
Article Annexe 2
b) Epreuve de capacité musculaire générale pompes, tractions, abdominaux et squats (20 points) -un nombre maximal de pompes en 1 minute ; Epreuves de pompes
Article 12
Chaque épreuve dure dix minutes, hors temps de préparation. La durée des épreuves est la même pour tous les candidats. II.
Article 5
Le programme de cette épreuve figure en annexe I au présent arrêté. 1 heure 30 minutes 2 8 1.
Article 7
Cette durée ne peut être fractionnée en plus de deux vacations d'une durée minimum de 3 heures. 4° Une pause d'une durée de 20 minutes est accordée lorsque le temps de travail quotidien est supérieur à 6 heures consécutives.
Article 3
La troisième consiste en un exposé de quinze minutes par le candidat en réponse à une question traitant d'un sujet portant sur les missions et stratégies d'action du ministère, suivi d'un échange avec le jury.
Article 7
Epreuve orale : Interrogation portant sur le programme déterminé en annexe (durée : trente minutes ; coefficient 3). Chacune des épreuves est notée de 0 à 20.
Article GC 17
et rigides ; c) A l'intérieur du bâtiment et en dehors du volume de la salle de restauration, les conduits et leur gaine éventuelle doivent assurer un coupe-feu de traversée équivalent au degré coupe-feu des parois traversées avec un minimum de 60 minutes
Article Annexe VI
Transformation des protéines Procédé d'hydrolyse à deux étapes utilisant une préparation de trypsine et comprenant un traitement thermique (durant 3 à 10 minutes à une température de 80 à 100 °C) entre les deux étapes d'hydrolyse. 4.
Article Annexe II
l'éthylotest ; 4° Les résultats obtenus au moyen d'un appareil dont la date de calibration est dépassée ou dont le nombre préconisé de mesures est dépassé ne sont pas fiables ; 5° Le taux d'alcoolémie maximum est atteint après un minimum de vingt minutes
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