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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723c6cd5801467740e016
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Aubert, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cassuto-Teytaud, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellecomm
613723b1cd5801467740cffc
6 mars 2001
6 mars 2001
Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.
Source officiellecomm
613723b1cd5801467740cffd
6 mars 2001
6 mars 2001
Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.
Source officiellecomm
613723b1cd5801467740cffe
6 mars 2001
6 mars 2001
Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.
Source officiellecomm
613723bccd5801467740d78d
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.
Source officiellecomm
613723bccd5801467740d78f
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM. Tricot, Badi, Mmes Vigneron, Tric, Besançon, Lardennois, Pinot, M.
Source officielle3e chambre
6263998b81d302277d8e8d62
21 avril 2022
21 avril 2022
V-B7F-UW43 Audience dans le cadre de la mise en état de la 3e chambre de la cour d'appel de Versailles du 21 Avril 2022 Nous, Marie-José BOU, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Claudine AUBERT
Source officielle3 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007713737
13 juin 1986
13 juin 1986
Y..., B..., Pucci, Aubert et de l'association démocratique des Français de l'étranger est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM. E...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304169_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401799_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00117
23 janvier 2019
23 janvier 2019
] , et ayant un établissement secondaire, [...] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Aubert-Monpeysse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01363
2 octobre 2019
2 octobre 2019
Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller rapporteur, Mme Monge, conseiller, Mme Grivel, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00988
29 juin 2021
29 juin 2021
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil le 29 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01065
28 juillet 2021
28 juillet 2021
Aubert, avocat général référendaire, après débats en chambre du conseil où étaient présents Mme de la Lance, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché
Source officiellecomm
6137211ccd580146773f10e7
14 novembre 1989
14 novembre 1989
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Francis Z..., demeurant restaurant "Les Aubrelles
Source officielleciv1
6137236bcd58014677409884
10 mai 2000
10 mai 2000
Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
61372333cd58014677406c0d
2 mars 1999
2 mars 1999
Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
61372386cd5801467740aecb
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
613723a3cd5801467740c5f0
6 mars 2001
6 mars 2001
Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.
Source officiellecomm
613723a4cd5801467740c6c2
6 mars 2001
6 mars 2001
Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.
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