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7 852 résultats pour « Barbarit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

6a0e9d00cdc6046d4765f577

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

INTIME / DEFENDEUR A L'INCIDENT : SAS OILQUICK FRANCE représentée par son réprésentant légal, poursuites et diligences, pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Barbara

Source officielle

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TA

6ème Chambre

DTA_2200891_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

C, représenté par Me Barbarin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 décembre 2021 par lequel la présidente du conseil d'administration du SDIS de l'Isère n'a pas renouvelé son engagement

Source officielle
CC

civ1

613723c0cd5801467740db61

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

613723cacd5801467740e2ee

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Renard-Payen, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Guérin, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372393cd5801467740b95d

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723aecd5801467740cd98

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

Lemontey, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723b1cd5801467740d018

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Lemontey, président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723bdcd5801467740d850

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Lemontey, président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

613722f2cd5801467740393d

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

613722f2cd58014677403940

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372302cd58014677404494

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9279d

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9279f

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Créteil les déboutant de leurs demandesc/M. et Mme Z

6253cdb0bd3db21cbdd94246

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

E..., et Mme Christine BARBEROT, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Créteil les déboutant de leurs demandesc/M. et Mme C

6253cdb0bd3db21cbdd94248

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

F..., et Mme Christine BARBEROT, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. F...

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408dd8

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Bouret, Lanquetin, conseillers, Mme Andrich, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372363cd580146774091e9

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372368cd58014677409541

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Bouret, Lanquetin, conseillers, Mme Andrich, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137232ccd58014677406674

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Gélineau-Larrivet, président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Waquet, Carmet, Boubli, Le Roux Cocheril, Ransac, Chagny, Bouret, conseillers, M. Frouin, Mmes Girard, Lebée, M.

Source officielle
CC

soc

6137232dcd580146774066ee

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Boubli, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Source officielle