Juridiction
Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jurid. Premier Président
64a3b8a06523a105dba2b040
3 juillet 2023
3 juillet 2023
PALAZZOLO de la SCP YVES HARTEMANN JOSEPH PALAZZOLO, avocat au barreau de LYON (toque 480) Audience de plaidoiries du 19 Juin 2023 DEBATS : audience publique du 19 Juin 2023 tenue par Pierre BARDOUX
Source officielleJurid. Premier Président
64a3b8a26523a105dba2b04d
3 juillet 2023
3 juillet 2023
] [Localité 19] Représentée par Me Thierry DUPRE, avocat au barreau de LYON (toque 264) Audience de plaidoiries du 26 Juin 2023 DEBATS : audience publique du 26 Juin 2023 tenue par Pierre BARDOUX
Source officielleJurid. Premier Président
668397eb8da90185712ea415
1 juillet 2024
1 juillet 2024
qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 11] non comparante, ni représentée à l'audience Audience de plaidoiries du 24 Juin 2024 DEBATS : audience publique du 24 Juin 2024 tenue par Pierre BARDOUX
Source officielleJurid. Premier Président
678f383606f4e91c5f36c4d2
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Représentée par Me Anne-charlotte LESAVRE, avocat au barreau de LYON (toque 2563) Audience de plaidoiries du 06 Janvier 2025 DEBATS : audience publique du 06 Janvier 2025 tenue par Pierre BARDOUX
Source officielleQuatrième Chambre
67f80ae1cf40727a0043af18
1 avril 2025
1 avril 2025
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président.
Source officielleQuatrième Chambre
67f80ae4cf40727a0043af6d
1 avril 2025
1 avril 2025
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président.
Source officielleQuatrième Chambre
67f80ae8cf40727a0043afca
1 avril 2025
1 avril 2025
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président.
Source officielleQuatrième Chambre
67f80aeacf40727a0043b00d
1 avril 2025
1 avril 2025
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président.
Source officielleJurid. Premier Président
67f4adb576ec6bab6dfbac39
7 avril 2025
7 avril 2025
par Me Hadrien DURIF, avocat au barreau de LYON (toque 2330) non comparant à l'audience Audience de plaidoiries du 24 Mars 2025 DEBATS : audience publique du 24 Mars 2025 tenue par Pierre BARDOUX
Source officielleJurid. Premier Président
67f4adb576ec6bab6dfbac3d
7 avril 2025
7 avril 2025
Prisca WUIBOUT de la SELARL UNITE DE DROIT DES AFFAIRES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Audience de plaidoiries du 24 Mars 2025 DEBATS : audience publique du 24 Mars 2025 tenue par Pierre BARDOUX
Source officielleJurid. Premier Président
6717406d6a24f8a713323bb8
21 octobre 2024
21 octobre 2024
DREZET de la SELARL DREZET - PELET, avocat au barreau de LYON (toque 485) Audience de plaidoiries du 30 Septembre 2024 DEBATS : audience publique du 30 Septembre 2024 tenue par Pierre BARDOUX
Source officielleJurid. Premier Président
68032e341fa67923f78829f9
18 avril 2025
18 avril 2025
par Me Benoît COURTILLE de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 660) Audience de plaidoiries du 14 Avril 2025 DEBATS : audience publique du 14 Avril 2025 tenue par Pierre BARDOUX
Source officielleJurid. Premier Président
67fde83f9b68debe44f7e93b
14 avril 2025
14 avril 2025
Représenté par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Audience de plaidoiries du 31 Mars 2025 DEBATS : audience publique du 31 Mars 2025 tenue par Pierre BARDOUX
Source officielleJurid. Premier Président
653760ff974d258318455147
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Pierre-etienne MOULLE de la SELARL PM AVOCAT, avocat au barreau de LYON (toque 2828) Audience de plaidoiries du 09 Octobre 2023 DEBATS : audience publique du 09 Octobre 2023 tenue par Pierre BARDOUX
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008262438
12 juin 2006
12 juin 2006
Robert B, demeurant ..., l'EARL BAUDOUY, représentée par son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège de l'EARL, Domaine des Cabanes à Saint-Genis-des-Fontaines (66470), la SCEA DOMAINE
Source officielleChambre 1-5
68676d726cbb391a608a1833
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[A] à : - tailler les bambous, par confirmation du jugement, en indiquant que si les bambous ont été enlevés en exécution du jugement, les lauriers dépassent toujours les deux mètres, - édifier un mur
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475784.20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
B est propriétaire de deux immeubles situés à Béziers, l'un 3 boulevard du Four-à-Chaux et l'autre au lieu-dit " Le Petit Mazeran " 1016 chemin de Badoues, à raison desquels il a été assujetti à des cotisations
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67803dac9c3ba90f51dc7538
9 janvier 2025
9 janvier 2025
du 09 JANVIER 2025 AFFAIRE N° : N° RG 23/00676 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-I5EJ / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL [H] [Z] [F] [D] épouse [Z] Contre : [R] [W] [V] [W] Grosse : le Me Christine BAUDON
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c58240
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société en nom collectif Lefebvre et Trezeguet, pharmacie homéopathique Bachoue (l'acheteur), qui s'est plainte du mauvais fonctionnement d'une machine et qui a refusé
Source officielleTrib. de Commerce
69f7c965cdc6046d477ea4d4
8 avril 2026
8 avril 2026
Madame Anne BAUDIER, juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré
Source officiellePage 47 sur 217