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1 179 résultats pour « Benjamin MAJOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cded

Appel

7 janvier 2009

7 janvier 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

69df1fdccdc6046d4747c242

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Monsieur [G] [M] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Julie CHEVALIER CARRIOU, barreau de PARIS, toque : B0670 INTIMÉE : S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6618cef47935f50008be3f83

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

VAVIN [S] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin COHEN Me Véronique GODFRIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité de NICE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6364b9fbe405357f749ea400

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 06 septembre 2022 devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre, Pascale FOUQUET et Benjamin

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0219DEC002497224

Admin. suprême

19 février 2026

19 février 2026

household (in euros) [1] 24972/24 26/08/2024 (224 applicants) Mihály VIZI 1944 János SZABÓ 1957 Lajosné PÁZMÁNDI 1952 János István ZAKAR 1945 Lukács SZILÁGYI 1955 Mária Gizella ÖRDÖGNÉ CZEGLÉDI 1959 Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6f85cdc6046d47a282fd

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68709fc3f0cfe7ae188fe9d8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Y] [N] né le 17 février 1985 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin VARDON, avocat au barreau de Paris, toque : G0124 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61630e4fda3e3d306603675f

Appel

16 février 2012

16 février 2012

cette qualité au siège social [Adresse 5] GAN EURO COURTAGE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] représentées par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ebbb2ead0a581fb0a4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f97c89cdc6046d47a18304

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[E] la somme de 5 900 euros majorée des intérêts au taux légal à compter de la décision ; - condamné la société Caisse d'épargne Aquitaine [Localité 1] à payer à M. 

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb22b5e2fbe7c90043521

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35d961d7564000872dcd5

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

À titre du rappel de salaire dû, la créance de Mme [W] sera fixée au passif de la liquidation à hauteur de 56 156,26 euros majorés des congés payés afférents( 5 615,60 euros).

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6162b61447859723647202ed

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Localité 3] REF : CC/VC APPELANT Monsieur [W] [X] de nationalité Française demeurant : [Adresse 1] Représenté par Me Marie-Hélène LAURENT (avocat au barreau de DOUAI) Assisté de Me Marie-Yvonne BENJAMIN

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ecbb2ead0a581fb0b8

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66975e8d92a5b3e8ade13e3a

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

BREZILLON agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Concluant par Me Benjamin DUFFOUR de la SCP DUFFOUR

Source officielle
TJ

JEX droit commun

69d00786cdc6046d4704de42

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[M] [A] & ASSOCIES dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Maître Isabelle COLINET, avocat au barreau des Ardennes, avocat postulant et représentée par Maître Benjamin PORCHER de la

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

680c6dc1fe1a38d696f20f72

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

L'affaire a été débattue le 26 Février 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500389_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

A la date des décisions en litige, il était inscrit en terminale tandis que le benjamin, Emanuel, était en classe de CM1.

Source officielle
CA

1ère Chambre

61631f498007cf6451ddcc61

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

SECONDAIRE DES COPROPRIETAIRES DU VILLAGE [Adresse 6] prise en la personne de son syndic l'EURL AGENCE VETIER [Adresse 3] [Localité 7] représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b46f

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

demeurant ... 94240 L'HAY LES ROSES représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assisté de Me Benjamin Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C138 Madame Kathe A...

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