juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 dont le siège social est sis [Adresse 3], représentée par Monsieur [R] [O] en sa qualité de Président, venant aux droits de l’ASSOCIATION CONFIANCE PIERRE BOULENGER

un accord sur la question de l'élagage des arbres, les travaux ont eu lieu du 1er au 13 novembre 2020 mais ont été interrompus par le comportement agressif de Monsieur [O] ; que les cyprès et les bouleaux

Grosse délivrée à Maître Hélène BERLINER de la SCP D’AVOCATS BERLINER-DUTERTRE , Maître Christophe PETIT de la SCP PETIT-BOULARD-VERGER expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDEUR

VALER BARICHELLA Grosse délivrée à Me [Localité 6] à Me PAGE-COHEN Expédition délivrée à Me BOULARD à Me DEMAREST le l’an deux mil vingt cinq et le trois Avril à 14 H 00 Nous,

ancienne titulaire du permis de construire en cause ; Par un mémoire en défense, enregistré le 20 octobre 2023, la commune de Gorbio, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Boulard

412-8 du code rural ; Mais attendu qu'ayant constaté que la parcelle était plantée d'arbres divers tels que peupliers en bordure de ru, sapins, noisetiers, acacias, autres conifères, pommiers, bouleaux

parement en pierres sur toute la longueur du mur privatif édifié en parpaings, - élaguer et/ou rabattre l'ensemble des arbres et arbustes dépassant sur la longueur de la propriété de [R] [O] (thuyas, bouleau

représentés par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO, avocats INTIMÉ Le Syndicat de copropriété de l'Immeuble LOTISSEMENT 27 C STEINMETZ, représenté par son syndic 98800 NOUMEA représenté

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

D A, représenté par Me Bouleau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juillet 2024 par lequel le préfet de l'Aisne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

xa0;        Application No. 30277/96                     by Anthony BOULLEMIER

Lille INTIMÉES SAS CAILLE GRANDE DISTRIBUTION, prise en la personne de son Président, [Adresse 5] représentée par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Marion BOULFROY

Fédération à Paris, 3° Mlle Françoise X... demeurant "Les Bouleaux", route de Lamorlaye à Gouvieux 60270 , 4° Mlle Catherine X... demeurant à Hellerup 2 900 au Danemark, Kildegaurdsvaenget, n° 25,

Louis X..., demeurant "les Bouleaux de Stors",chemin de Stors à L'Isle-Adam (95290), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 13 juin 1985 par lequel le tribunal administratif de

JEAN-MICHEL, DEMEURANT CHEMIN DES BOULEAUX A BEAUMETZ LES LOGES COMMUNE DE BASSEUX , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 25 JUILLET 1977 ET TENDANT A CE QU'IL

Boulard, Maître des requêtes, - les observations de Me Pradon, avocat de M.

Boulard, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Ph.

, enregistrés les 1er février et 29 avril 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le COLLECTIF DE SAUVEGARDE DE L'ESPACE DE BRANVIEL, dont le siège est 22, domaine des Bouleaux

Boulard, Maître des requêtes, - les observations de la S.C.P. Delaporte, Briard, avocat de M. X..., - les conclusions de M.