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20 308 résultats pour « Brazes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137217ccd580146773f42d5

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

celui-ci un travail léger à mi-temps, ces prescriptions ne sauraient contrarier celles du médecin du travail qui avait prévu dès le 31 mars un travail normal sous condition d'une limitation des gestes du bras

Source officielle

Page 47 sur 1016

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CC

cr

édure suiviec/Antoine X

6137269ecd5801467742716b

Cassation

26 septembre 2006

26 septembre 2006

au droit commun ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mustapha Y... qui effectuait, sur l'exploitation de Martine X..., des travaux de débroussaillage, a eu le bras

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678562a0aaacbea0fe67fb0c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La SARL BRASSERIE DU PORT, bien que régulièrement assignée en l’étude selon les modalités de l’article 656 du code de procédure civile, n'a pas comparu ni ne s’est fait représenter.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

669f4776b8a2ee2bca84aefa

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

BRASSERIE DU COIN C/ Syndic. de copro. [3] S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b34

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Elle demande de dire que la Grande Braderie s'est rendue coupable d'actes de contrefaçon de marque et de concurrence déloyale, de condamner la Grande Braderie ou qui mieux le devra à lui payer 200.000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e824

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

La société BRAD PISCINE a posé cette piscine le 10 juin 2008.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6718949fd8ceca1cd70190e6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

débouter la société Brasserie Milles de l'ensemble de ses demandes'; - et condamner la société Brasserie Milles à leur payer la somme de 3'000 euros au titre des frais irrépétibles sur le fondement de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d0

Appel

26 février 2014

26 février 2014

La SARL Brad Cuisine a formé appel de ce jugement le 26 juillet 2012.

Source officielle
CC

cr

613725e1cd58014677421411

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

s'est trouvé confronté vers la sortie de la salle d'audience à deux ou trois personnes dont Michel X..., et qu'au cours de cet incident, et alors que le passage lui était obstrué, il a été blessé au bras

Source officielle
CC

comm

613724a5cd580146774173ae

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

(la Brasserie) s'est portée caution solidaire du remboursement d'un prêt consenti par la société Franfinance à la société Le Chambrun ; que M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007714393

Admin. suprême

21 mars 1986

21 mars 1986

1er : La requête de la COMMUNE DE BRAY-DUNES est rejetée.

Source officielle
CC

comm

6137218ecd580146773f4c60

Cassation

16 juillet 1991

16 juillet 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie Sébastien Artois, dont le siège est ...

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0d1ec25a97f0381f4bd2

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

[X] [N], en qualité de liquidateur de la société BRACE INGENIERIE, comme injustifiée, débouté la société BRACE INGENIERIE de sa demande en dommages et intérêts pour procédure abusive, condamné Maître

Source officielle
CA

Chambre civile

63e34f0d500dc805de37d0a8

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

ARRET N° N° RG 22/00131 N°Portalis DBWA-V-B7G-CJZ7 SAS BRASSERIE LORRAINE S.C.P.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ae87cdc6046d47a51113

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DE L'ORANGERIE SASU et de la négociation avec le bailleur, La société LES JARDINS DE L'ORANGERIE SASU dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Anaëlle BRAU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc520ccdc6046d47e73674

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Attendu que la SAS JDM est Inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 943 442 111 depuis le 18/04/2025 pour l'activité d'Exploitation de restaurants traditionnels, brasseries, cafés et toutes prestations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0abc7cdc6046d47d5d40c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Monsieur [N] [E] Chez Monsieur [L] [E] - [Adresse 1] [Localité 2] Activité : COMMERCANT SUR FOIRES MARCHES BRADERIES

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f164f3cdc6046d47e902f2

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 852204486 et exploite un fonds de commerce de: Restauration traditionnelle brasserie bar La société est donc

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00213

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

(les sociétés Moma), gèrent des bars, brasseries et discothèques ; qu'au cours du printemps 2014, MM.

Source officielle
CC

comm

613724e8cd580146774195da

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par deux actes authentiques du 25 mars 1998, M. et Mme X... ont vendu à M. et Mme Y... un fonds de commerce de bar-tabac-brasserie

Source officielle